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• 17 décembre 2018

VI-39. – Gestion de l'encours de la dette • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-40. – Inscriptions budgétaires des dotations provisoires 2019 • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-41. – Attribution partielle de subventions sur les crédits ouverts en dotations provisoires • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-42. – Modification de garantie d'emprunt à la Société Lorraine d'Habitat • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-43. – Modification de garantie d'emprunt à BATIGERE • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-44. – Détermination du seuil de rattachement des charges et des produits à l'exercice • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-46. – Reprise en régie de la gestion des parkings Stanislas et Vaudémont • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-47. – Tarification des services municipaux • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-48. – Recensement de la population année 2019 - Recrutement des agents recenseurs • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-51. – Nouveau régime indemnitaire en faveur du personnel • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-52. – Attribution de subventions aux organisations syndicales • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 décembre 2018

VII-53. – Renouvellement de la mise à disposition des agents de l'Opéra national de Lorraine • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I - 2. – Rapport Développement Durable 2018 • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II - 3. – Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) du Plan Local d'Urbanisme intercommunal - Habitat et Déplacements (PLUiHD) • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 février 2019

II - 4. – Avis sur le projet de Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) du Site Patrimonial Remarquable (SPR) (anciennement secteur sauvegardé). • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II - 6. – Attribution des primes de ravalement • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II - 7. – Renouvellement de la convention de prestations de services intégrés avec la Société Anomyme Publique Locale " Grand Nancy Habitat" • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 février 2019

III - 8. – Rapport d'Orientation Budgétaire 2019 • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 février 2019

IV - 10. – Fourrière automobile - Recrutement d'un policier métropolitain en qualité de chargé d'exploitation • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 février 2019

IV - 9. – Centre de Supervision Urbain - Création d'un poste d'Agent de Police Municipale Métropolitain • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier