Résultats 59181 à 59200 sur 60786

III - 13. – Exonération des droits d'enseigne, de TLPE, de terrasse et d'étalage rue Jeanne d'Arc et avenue de la Libération. • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 120
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III - 14. – Redevance d'occupation temporaire du domaine public pour l'exploitation d'un kiosque place Monseigneur Ruch à Nancy. • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 120
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV - 23. – Territoire à enjeux Rives de Meurthe - ZAC Stanislas Meurthe et ZAC Austrasie - Notes de conjoncture pour l'exercice 2018 • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 120
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV - 27. – Dénomination de Voirie - Section de la Voie de la Meurthe située entre l'avenue du XX° Corps, la rue Bazin et la rue Guilbert de Pixérécourt • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 120
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V - 29. – Attribution d'une subvention à la Ligue de l'Enseignement pour la diffusion de l'activité Lire et Faire Lire dans les écoles • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 120
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V - 30. – Attribution de subventions aux Maisons des Jeunes et de la Culture et à l'Union Locale des MJC au titre de l'exercice 2020 • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 120
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales