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VII - 33. – Prestations intellectuelles dans le cadre de la rénovation et l'extension du musée lorrain - Avenants n° 02 aux lots n° 01, 03 et 06 • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I - 1. – Renouvellement et extension de la ligne 1 du tramway métropolitain - rapport et conclusions de la commission d'enquête - avis complémentaire • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II - 4. – Plan Climat Énergie Territorial – Valorisation des Certificats d'Économie d'Énergie – Convention de partenariat Plan Climat Air Énergie Territorial – 4ème période nationale 2018 – 2020. • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II - 6. – Fourniture, pose et maintenance de huit bornes de recharge électrique au centre technique Marcel Brot. Demande de subvention auprès d'Avere France • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III - 13. – Exonération des droits d'enseigne, de TLPE, de terrasse et d'étalage rue Jeanne d'Arc et avenue de la Libération. • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III - 14. – Redevance d'occupation temporaire du domaine public pour l'exploitation d'un kiosque place Monseigneur Ruch à Nancy. • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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