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VIII - 57. – Location - maintenance de copieurs numériques pour les services municipaux - Appel d'offres ouvert - Avenant n°1 • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

X - 67. – Désignation de représentants au sein du Conseil de Surveillance et de l'Assemblée Générale de l'Association Accueil et Réinsertion Sociale • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 128
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

7. – Attribution des primes de ravalement et des subventions en matière de rénovation des devantures et enseignes commerciales au titre du FISAC (Fonds d'intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce) • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 129
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales