• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 4 février 1938

1. – Transformation de l'Hôtel de Ville : appel d'offres pour l'exécution des travaux du premier stade (1er lot). • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 4 février 1938

11. – Tramways : action intentée par la Compagnie générale françaises de tramways contre la Ville de Nancy. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 25 mars 1938

36. – Transformation de l'Hôtel de Ville : exécution des travaux du 1er lot (première tranche) : résultats de l'appel d'offre. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 3 mai 1938

24. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédit supplémentaire et demande d'abandon par la ville d'une partie du mobilier lui appartenant. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 24 juin 1938

4. – Mise au point des conventions et avenants entre la société Nacéia, la compagnie lorraine d'électricité et la Ville. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 30 août 1938

6. – Legs de M. le docteur Hypolitte à la Ville de Nancy et à divers établissements. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 30 août 1938

15. – Améliorations à réaliser à la gare de Nancy-Ville et aux abords : surtaxes locales temporaires. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 30 août 1938

30. – Répartition entre la Ville de Nancy et la direction régionale des assurances sociales des dépenses de chauffage de l'immeuble, 3 rue Henri-Bazin. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 28 décembre 1938

20. – Améliorations à réaliser à la gare de Nancy-Ville et aux abords : surtaxes locales temporaires. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1939
• 29 mars 1939

10. – Compagnie continentale du gaz : redevance à payer à la Ville par la compagnie concessionnaire. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1939
• 29 mars 1939

14. – Compte financier de l'Office public d'habitations à bon marché de la Ville de Nancy pour l'année 1938. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1939
• 23 mai 1939

24. – Tramways, instance intentée par la compagnie générale française de tramways contre la Ville de Nancy : arrêté du conseil de préfecture. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1939
• 28 juin 1939

9. – Concession de Nancy-Thermal : prise de possession par la Ville du terrain dit Kermess-Parc. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1939
• 30 août 1939

2. – Remboursement par l'État de dépenses engagées par la Ville au titre de la défense passive : crédit d'urgence. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1939
• 30 août 1939

23. – Transformation de l'Hôtel de Ville : approbation d'un devis et d'un marché complémentaire des travaux du premier lot. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 12 mars 1940

12. – Société Nancéia, collecte et incinération des ordures ménagères : redevance de la ville à la société Nancéia pour les années 1939 et 1940. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 14 février 1941

42. – Personnel de la police municipale : prise en charge par la Ville d'une partie du coût de la première tenue des agents stagiaires. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 28 mars 1941

9. – Office public d'habitations à bon marché de la Ville de Nancy : budget primitif de 1941. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 5 juin 1941

4. – Transformation de l'Hôtel de Ville, exécution des travaux de charpente et couverture : approbation de devis et appels d'offres. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 5 juin 1941

10. – Tramways, quatrième instance intentée à la Ville par la Compagnie générale française de tramways devant le conseil de Préfecture. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier