Résultats 6241 à 6260 sur 60785

40. – Indemnité payée par la Ville au personnel enseignant pour études surveillées dans des écoles municipales : révision du taux. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 100
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

52. – Hôtel de ville, aménagement d'un nouvel atelier de mécanographie, présentation du projet : mise en adjudication restreinte des travaux. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 100
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

2. – Opération expérimentale de restauration immobilière dans la Ville de Nancy : délimitation du périmètre par M. le ministre de l'Équipement. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 100
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

3. – Construction du port de Frouard : demande de participation de la Ville de Nancy à la garantie des emprunts à contracter par la chambre de commerce et d'industrie. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 100
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

11. – Quartier du Haut-du-Lièvre : rétrocession à la Ville et classement dans la voirie urbaine des voies particulières comprises dans l'opération CILOF. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 100
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

8. – Garantie par la Ville d'un emprunt de 3 000 000 F. contracté par la société civile immobilière de construction du Centre d'Affaires de Nancy. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 100
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

2. – Construction de l'hôpital de Brabois : emprunt de 2 000 000 F. contracté par le centre hospitalier régional pour le compte de la Ville. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 100
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

35. – Occupation du domaine privé de la Ville par le passage d'une ligne électrique : convention avec Électricité de France (E.D.F.). • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 101
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

4. – Travaux de mécanographe : quittancement des loyers des offices publics d'H.L.M. du département de Meurthe-et-Moselle et de la Ville de Nancy. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 101
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

10. – Occupation du domaine privé de la ville pour le passage d'une ligne électrique : convention avec Électricité de France (E.D.F.). • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 101
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales