Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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II/2. – Grand hall de l'Hôtel de Ville correction, acoustique, peinture : résiliation d'un marché négocié. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II/5. – Opération programmée de l'habitat ville-vieille : primes municipales d'aide aux travaux de mise en valeur. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II/11. – ZAC de la Croix-de-Bourgogne : prise en charge par la Ville de Nancy d'une part de la charge résiduelle de l'opération. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II/15. – Acquisitions foncières en centre ville : convention avec l'établissement public de la Métropole lorraine (E.P.M.L.). • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 127

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V/3. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Erad contre Ville de Nancy, immeuble 109, rue Saint-Georges. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 127

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V/5. – Accident du 22 septembre 1978 : instance Gallet contre Ville de Nancy. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 127

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/3. – Participation de la Ville de Nancy dans la construction de 144 logements Boulevard Lobau à Nancy. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 127

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/14. – Instance société VIANDEST t contre Ville de Nancy : droits d'entrée directe à l'abattoir, requête n° 6283. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/15. – Instance société DESVIGNES contre Ville de Nancy : droits d'entrée directe à l'abattoir, requête n° 6281. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/16. – Société DELORME contre Ville de Nancy : droits directe à l'abattoir, requête n° 6280. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 128

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/17. – Instance société COVIPA contre Ville de Nancy : droits d'entrée directe à l'abattoir, requête n° 6279. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/18. – Instance SACOPEL Champagne contre Ville de Nancy : droit d'entrée directeà l'abattoir, requête n° 6242. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/19. – Instance société ETIENNE contre Ville de Nancy : droits d'entrée directe à l'abattoir, requête n° 6243. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/20. – Instance société GAUVIN contre Ville de Nancy : droits d'entrée directe à l'abattoir, requête n° 6274. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/21. – Instance BOTTELIN contre Ville de Nancy : droits d'entrée directe l'abattoir, requête n° 6275. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/22. – Instance société CREVIZY contre Ville de Nancy : droits d'entrée directe à l'abattoir, requête n° 6276. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/23. – Instance société ETIENNE contre Ville de Nancy : droits d'entrée directe à l'abattoir, equête n° 6277. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 128

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/24. – Instance LORRAINE MOUTONS contre Ville de Nancy : droits d'entrée directe à l'abattoir, requête n° 6278. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/25. – Société BOUCHERIE PARISIENNE contre Ville de Nancy : droits directe à l'abattoir, requête n°6241. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 128

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI/3. – Garderie de vacances pour les enfants du personnel communal de la Ville de Nancy : rémunération du personnel. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération