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n°I/3. – Adhésion de la Ville de Nancy au Centre d'études et de recherche sur les collectivités locales européennes (CERCLE). • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 120
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

n°III/5. – Appel d'offres ouvert pour la signalisation horizontale, marques sur chaussées sur la Ville de Nancy : année 1990. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 122
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

n°VI/1. – Participation financière de la Ville de Nancy au combat de boxe avec René Jacquot en prélude au championnat du monde. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 122
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/8. – Écoles privées : participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 125
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/9. – Écoles privées : participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat simple. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 125
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII/2. – Entraide Familiale : participation de la Ville de Nancy au fonctionnement de l'association "Aide familiale et ménagère" dans le taux horaire des travailleuses familiales. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 125
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/5. – Convention d'autorisation d'occupation au profit de la ville d'un terrain appartenant à l'État situé près de la porte de la Citadelle. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 127
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/15. – Participation de la Ville de Nancy au fonctionnement de l'association lorraine du centre d'ingénierie des technologies de la communication (LORACOM). • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 136
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales