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I-8. – Participation financière de la Ville de Nancy - est habitat construction - Opération de construction 148/148 bis, rue Saint-Dizier. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 6
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-2. – Écoles privées - Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des Etablissements privés sous contrat d'Association. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 8
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-3. – Écoles privées - Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des Etablissements privés sous contrat simple. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 8
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-5. – Entraide Familiale - Participation de la Ville de Nancy au fonctionnement de l'Association Aide familiale et ménagère dans le taux horaire des travailleuses familiales. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 8
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-2. – Désignation des Représentants de la Ville de Nancy au sein du Conseil d'administration du Centre Hospitalier Régional et Universitaire. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 11
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales