• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 14 septembre 1992

V-7. – Accident du travail - Daniel REISER - Constitution de partie civile - Ville de Nancy contre Grandidier. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 14 septembre 1992

VII-1. – Mise à disposition d'un agent de la Caisse des dépôts et consignations auprès de la Ville de Nancy. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 14 septembre 1992

VIII-1. – Bourse d'études pour une Etudiante des Villes Jumelées - Étudiante de Newcastle Upon Tyne. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 19 octobre 1992

I-3. – Adhésion et participation de la Ville de Nancy au Comité départemental d'Education pour la santé - Désignation de deux représentants au sein du Conseil d'administration. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 19 octobre 1992

III-6. – Cession au District de l'Agglomération nancéienne par la Ville de Nancy de l'immeuble sis 32, Cours Léopold. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 19 octobre 1992

VIII-3. – Avenant à la convention de mise à disposition de la Ville de Nancy d'une conseillère en économie sociale et familiale. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 23 novembre 1992

I-14. – Révision du tarif d'une vaccination contre la fièvre jaune pratiquée au service santé - environnement de la Ville de Nancy. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 21 décembre 1992

II-10. – Participation de la Ville de Nancy à une Société d'Economie Mixte pour le développement des réseaux câblés au sein des H.L.M. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 18 janvier 1993

III-3. – Zénith - Nancy : Contrat d'affermage Ville de Nancy/Zénith S.A. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 18 janvier 1993

IV-2. – Prise en charge financière par la Ville de Nancy des frais de formation avancés par les agents municipaux. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 22 février 1993

I-2. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy au sein du Conseil de District Urbain de Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 22 février 1993

I-3. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy pour siéger au Conseil d'administration du Centre Européen Universitaire. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 22 février 1993

I-5. – Désignation des représentants de la Ville de Nancy au sein de la Société d'Economie Mixte pour le développement des réseaux télévisuels H.L.M. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 22 février 1993

V-4. – Affaire Vitrail Gruber - Recours en indemnités Ville de Nancy C / Société LAGARDE et MEREGNANI. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 22 février 1993

VI-1. – Avenant n°2 au contrat de concession du 6 juillet 1992 liant la Ville de Nancy et la Société SODEXO SFRS. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 22 février 1993

VI-2. – Règlement de service complémentaire au contrat de concession liant la Ville de Nancy à la Société Sodexho-SFRS. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 22 février 1993

VI-5. – Convention entre la Ville de Nancy et le S.L.U.C. Nancy Basket-Ball Pro. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 19 avril 1993

I-1. – Désignation et participation complémentaires de la Ville de Nancy à la SEM Câble de l'Est. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 19 avril 1993

IV-3. – Convention de versement d'un fonds de concours par le district à la Ville - Réfection des rues Pont Mouja et Saint-Nicolas. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 19 avril 1993

V-5. – Vitrail Gruber - Transaction amiable entre la Ville de Nancy et la Compagnie d'Assurances Rhin et Moselle. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier