Résultats 7941 à 7960 sur 60785

I-3. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association des amis de la bibliothèque de France et désignation d'un représentant du conseil municipal. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 39
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-4. – Acquisition d'un immeuble 16, rue de Regniéville - Acquisition par l'établissement public foncier de la métropole lorraine - Convention de rachat par la ville. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 39
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-7. – Convention entre la Ville de Nancy, le district de l'agglomération nancéienne et la société hydro-électrique de Nancy : barrage de Nancy. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 39
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-3. – Centres de loisirs municipaux sans hébergement - Contribution sociale de la Ville de Nancy et tarification pour l'année 1994. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 39
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-5. – Transformation de l'office public d'habitations à loyer modéré de la Ville de Nancy en office public d'aménagement et de construction. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 40
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-1. – Mise à disposition d'un ingénieur électricité de France - gaz de France auprès des services techniques de la Ville de Nancy. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 40
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-10. – Versement d'une subvention de l'office franco-allemand de la jeunesse (OFAJ) dans le cadre des échanges d'été organisés avec la ville de Karlsruhe (Allemagne). • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 41
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-2. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat simple - Écoles privées. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 42
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-3. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat d'association - Écoles privées. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 42
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-3. – Entraide familiale - participation de la Ville de Nancy au fonctionnement de l'association Aide familiale à domicile - Taux de participation horaire. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 20
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-3. – Accueil des étudiants étrangers - Convention Ville de Nancy / Institut de formation et de recherche en action sociale (IFRAS). • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 26
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-7. – Restauration scolaire - Contribution sociale de la Ville de Nancy en faveur des familles défavorisées - année scolaire 1994/1995. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 26
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales