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AG-4. – Résiliation anticipée du bail emphytéotique Ville de Nancy/Chevreux pour des locaux 56, rue du Maréchal Juin à Nancy. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-2. – Appel d'offres ouvert - Entretien des espaces verts des groupes scolaires et des espaces verts de différents secteurs de la Ville de Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 55
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AG-2. – Parking Thiers - Convention de répartition des domanialités entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 57
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AF-2. – Garantie de la Ville de Nancy pour un emprunt d'un montant de 100 millions de francs à la Caisse de Crédit municipal de Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 59
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-9. – Approbation de la convention État-Ville de Nancy sur la participation aux études engagées par Europan sur le devenir de la cité administrative. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 61
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-2. – Rue Jacquard à Nancy - Convention France-Télécom et Ville de Nancy - Enfouissement du réseau téléphonique et de vidéo-communication. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 64
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

ASSS-5. – Convention de répartition des charges du gymnase et de la piscine Pierre de Coubertin entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

ASSS-6. – Convention de gestion et de répartition des charges des piscines de Nancy-Thermal entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 64
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-1. – Hôtel de Ville - Restauration des couvertures de la partie centrale - Deuxième tranche - Convention financière avec l'État - Subvention du Conseil général. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 68
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-2. – Interventions ponctuelles sur les édifices cultuels et civils appartenant à la Ville de Nancy - Convention financière avec l'État - Ministère de la Culture. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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