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ASJS-14. – Convention de gestion et d'utilisation du palais des sports Jean Weille entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 113
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

ASJS-15. – Convention de gestion et d'utilisation du stade Marcel Picot entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 113
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-2. – Projet de quartier Charles III - Convention de mandat entre la Ville de Nancy et la SOLOREM pour la restructuration d'équipements publics. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 1
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AG-1. – Désignation des représentants de la Ville de Nancy au sein du Conseil d'Administration de la Société d'Histoire de la Lorraine et du musée lorrain. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 2
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AF-3. – Fixation des durées d'amortissement concernant les travaux effectués sur des biens dont la ville n'est pas propriétaire. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 5
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

PMH-2. – Hôtel de Ville - Restauration des décors du Salon Carré - Convention financière avec l'État - Demande de subvention auprès du Conseil général. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 5
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

PMH-3. – Hôtel de Ville - Restauration du péristyle et escalier d'honneur. Convention financière avec l'État. Commande de l'étude préalable. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 5
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-3. – Cofinancement d'une étude relative au projet de cession d'un immeuble appartenant à la Ville de Nancy, situé 9 rue de Régnéville. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 6
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-2. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat d'association - Écoles privées. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 7
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-3. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat simple - écoles privées. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 7
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-5. – Transports d'enfants dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Nancy - Année scolaire 1998/1999 - Appel d'offres ouvert. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 8
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales