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II-22. – Versement de subvention de fonctionnement -avenant pour l'année 2004 à la convention entre la Ville de Nancy et des clubs sportifs nancéiens. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-4. – Programme d'études de l'ADUAN correspondant à la subvention annuelle versée par la Ville de Nancy au titre de l'année 2004. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-5. – Convention - Adhésion à l'association Réseau Gérard CUNY et représentation de la Ville de Nancy au sein du Réseau Gérard CUNY. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-2. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association et sous contrat simple. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-16. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy au sein de l'Etablissement public de Coopération Culturelle ARTECA - Centre de ressources de la culture en Lorraine. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-4. – Acquisition par la Ville de Nancy sur l'établissement public foncier de Lorraine de l'emprise destinée au jardin public au bas de l'avenue de Boufflers. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-1. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du conseil d'administration de la Maison du Diabète et de la Nutrition de Nancy. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-2. – Représentation de la Ville de Nancy au Conseil d'administration du Centre Hospitalier Régional Universitaire : Remplacement d'un élu démissionnaire. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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