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IX-3. – Prolongation de la convention d'adhésion entre la Ville de Nancy et le Plan d'Insertion par l'Economique de l'Agglomération nancéienne (PIEAN). • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 107
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX-4. – Attribution de subventions aux divers syndicats pour leurs actions de conseil et d'animation - Conventions d'objectifs entre la Ville de Nancy et les syndicats. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 107
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XI-3. – Appel d'offres ouvert. Prestations de surveillance de diverses manifestations et différents sites de la Ville de Nancy - Année 2007. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 107
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-7. – Protocole d'Accord entre la Ville de Nancy et le Ministère de l'Education Nationale relatif aux services éducatifs des institutions culturelles de la mairie. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 109
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-15. – Bibliothèque municipale - Convention relative au Dépôt Légal entre la Bibliothèque Nationale de France et la Ville de Nancy. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 109
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-8. – Protocole d'Accord entre la Ville de Nancy et le Ministère de l'Education Nationale relatif aux services éducatifs des institutions culturelles de la mairie. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 113
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-11. – Convention de mise à disposition des agents titulaires de la Ville de Nancy auprès de la Régie Personnalisée de l'Opéra national de Lorraine. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 113
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-4. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privés du 1er degré sous contrat d'association. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-10. – Avenant à la convention d'objectifs entre la Ville de Nancy et l'Office de Tourisme - Attribution d'une subvention complémentaire. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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V-1. – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission locale de Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et la Mission locale de Nancy. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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