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VI-6. – Convention d'objectifs entre l'Office de Tourisme de Nancy et la Ville de Nancy - Attribution d'une subvention de fonctionnement. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-5. – Attribution de subventions de fonctionnement / Avenants aux conventions entre la Ville de Nancy et plusieurs clubs nancéiens. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 124
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX-2. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 126
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

X-3. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la Délégation Régionale GDF pour participation au financement de l'action L'habit ne fait pas le musée. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 127
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-3. – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission locale de Nancy : convention entre la Ville de Nancy et la Mission locale. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 129
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-4. – Attribution de subventions à divers syndicats pour leurs actions de conseil et d'animation - Conventions d'objectifs entre la Ville de Nancy et les syndicats. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 129
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-1. – Conventions entre Voies Navigables de France, le Grand Nancy et la Ville de Nancy pour l'achat et le fonctionnement du Bateau Pélican. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-1. – Convention relative à l'acceptation de chèques parkings dans certains parcs de stationnement gérés en régie directe par la Ville de Nancy. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 134
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales