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III-45. – Bibliothèque municipale - Convention relative au Dépôt Légal entre la Bibliothèque nationale de France et la Ville de Nancy. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 182
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-5. – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société Electricité De France - Rendez-vous place Stanislas - Édition 2010. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 193
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-33. – Attribution de subventions aux divers syndicats pour leurs actions de conseil et d'animation - Conventions d'objectifs entre la Ville de Nancy et les syndicats. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 194
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-47. – Convention pour l'année 2010 entre la Communauté urbaine du Grand Nancy et la Ville de Nancy sur des actions de santé publique. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 198
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-53. – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société TRANS'L dans le cadre de la randonnée cyclotouriste Nancy-Karlsruhe. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 198
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-28. – Versement d'une subvention à la ville de Maxéville dans le cadre du fonctionnement de la brigade équestre du Plateau de Haye. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 200
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales