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III-19 . – Protocole d'accord sur la protection sociale des agents de la Ville de Nancy, du Centre communal d'action sociale et de l'Opéra national de Lorraine • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-36 . – Création de la Fondation LOTHARINGIE: Approbation de la convention avec la Fondation du Patrimoine et désignation des représentants de la Ville • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-46 . – Attribution de subventions au Comité d'action sociale et à l'Amicale des services territoriaux de la Ville de Nancy pour l'année 2014 • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-12 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein du conseil d'administration de l'établissement public de coopération culturelle L'Autre Canal • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-13 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Conseil d'administration de la régie personnalisée de l'Opéra national de Lorraine • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-14 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Aire urbaine Nancéienne (ADUAN) • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-16 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Conseil d'Orientation et de Surveillance (C.O.S.) de la Caisse de Crédit Municipal de Nancy • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-5 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein des différents établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-8 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein du conseil d'administration du Centre Européen Universitaire de Nancy (C.E.U.) • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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