Résultats 9421 à 9440 sur 60627

14. – Travaux à l'Hôtel de Ville, tranche 1958, aménagement de l'ancien bâtiment, demande d'un crédit d'urgence, autorisation d'emploi des rabais, approbation à l'adjudication. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 532
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

1. – Participation de la Ville dans la construction de logements par l'Office public d'H.L.M. au lotissement du Haut-du-Lièvre : emprunt de 1 140 000 nouveaux francs. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 532
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

30. – Contrat entre la Ville de Nancy et la SOLOREM pour l'opération d'aménagement définitif des accès Nord-Sud du viaduc à construire dans le prolongement Jean-Jaurès-Saint-Léon. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 533
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

25. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastie : avenant n° au contrat intervenu le 31 mars1961 entre la Ville de Nancy et la SOLOREM. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 533
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

19. – Haut-du-Lièvre : modificatif à une cession de terrains à l'office public d'habitations à loyer modéré (H.L.M) de la Ville de Nancy. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 95
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

24. – Travaux d'agrandissement de l'Hôtel de Ville tranche 1961, raccordement des ailes côté rue Maurice-Barrès et côté rue des Dominicains : approbation de devis modificatif et complémentaire. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 95
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

10. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, échange de parcelles de terrain entre l'association diocésaine et la Ville de Nancy : demande de déclaration d'utilité publique. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 95
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

28. – Exercice 1960 : réduction du montant du titre de recettes émis par la Ville de Nancy pour recouvrement de la redevance au fonds national de développement des adductions d'eau. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 95
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

17. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, échange de parcelles de terrain entre la Ville et l'office d'H.L.M. : parcelles 43, 23, 44, 45 et 46. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 95
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

7 bis. – Parc des expositions de la Malgrange : convention relative à l'exploitation entre le Département de Meurthe-et-Moselle, la Ville de Nancy et l'association de la foire nationale de Nancy. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 96
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

15. – Centre culturel du Haut-du-Lièvre sous-location par la Ville à la maison des jeunes et de la culture (M.J.C) de Nancy de divers locaux. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 96
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

4. – Participation financière de la commune de Jarville-la-Malgrange au capital de la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) : cession de dix actions par la Ville de Nancy. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 97
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

7. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association pour le développement des liaisons fluviales mer du Nord-Méditerranée et des voies affluentes et participation financière à la société d'étude. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 97
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

37. – Aménagement et extension du lycée Jeanne-d'Arc sur le terrain de l'ex-propriété Consigny : approbation de la convention entre la Ville de Nancy et l'État. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 97
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

8. – Participation financière de la commune de Malzéville au capital de la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) : cession de dix actions par la Ville de Nancy. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 97
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

11. – Cessions d'immeubles par la Ville de Nancy à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) dans le cadre de l'opération de rénovation urbaines du quartier Saint-Sébastien. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 97
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

24. – Participation de la direction régionale des services fiscaux à l'entretien de locaux occupés temporairement par cette administration au 3e étage de l'hôtel de ville. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 97
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

2. – Garantie par la Ville d'un emprunt de 500 000 F. contracté par la société Le Nid pour le financement d'un immeuble à l'angle de la rue Grandville et de la rue de Malzéville. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 97
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

10. – Garantie par la Ville d'un emprunt de 200 000 F. contracté par la société du golf d'Aingeray pour le financement des travaux d'aménagement du terrain du Golf club de Nancy à Aingeray. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 97
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales