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13. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association pour l'année 2021 • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 137
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

16. – Livre sur la Place 2021 - Convention tripartite entre la Ville de Nancy, l'association Lire à Nancy et l'association Plumes A Connaître • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 138
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

59. – Constitution du groupement de commande entre la Ville de Nancy et le Centre Communal d'Action Sociale de Nancy. Accord-cadre de marchés annuels de travaux sur des bâtiments et des sites. • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 138
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59. – Métropole du Grand Nancy - Ville de Nancy - Rétrocession de l'aire de Jeux "Nancy Grand Coeur" - Promenade Jacques Chirac à Nancy • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 140
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62. – Copropriété sise 33 rue du Grand Verger à Nancy - Cession par Ville de Nancy à Monsieur Florian LANG du lot n° 54 - Bâtiment J • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 140
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35. – Attribution de l'accord-cadre relatif à la création, l'aménagement, et la requalification d'aires de jeux et d'espaces sportifs de la Ville de Nancy - Appel d'offres ouvert • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 141
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10. – Fêtes de la Saint Nicolas 2021 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Demathieu Bard Initiatives, Demathieu Bard Immobilier et Demathieu Bard Construction • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 142
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Michel-Ney (rue), n° 13. – Parcelle du site de la manufacture des tabacs, vente par la ville de Nancy au District urbain pour l'implantation d'un pôle de gestion. • 1987-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

955 W 130

Victor (rue), n° 37-39. – Propriété de l'Union des Coopérateurs de Lorraine, acquisition par l'Établissement public foncier de la métropole Lorraine et rétrocession à la ville de Nancy. • 1986-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

955 W 165

S/5. – Institut anatomique 31, rue Lionnois à Nancy : demande de cession de ces bâtiments propriété de la Ville de Nancy au centre hospitalier régional. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 118
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III/1. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 63 et du nouveau fascicule serrurerie de la série officielle des prix des prix de la Ville de Nancy. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 118
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IV/2. – Aménagement du quartier Donop, cession par la Ville de Nancy du terrain d'implantation de la cité Judiciaire : renonciation à la perception d'un intérêt de 4 %. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/2. – Opération de restauration immobilière groupée dans la Ville Vieille de Nancy : convention avec l'association de restauration immobilière de Nancy (A.R.I.M.). • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 119
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IV1. – Remboursement des frais de fonctionnement des services eaux et assainissement par le District urbain : convention à passer entre la Ville de Nancy et le District urbain. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 119
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IV/6. – Commune de Villers-lès-Nancy, réfection de la chaussée de la rue Fabert : convention d'honoraires pour maitrise d'œuvre à la Ville de Nancy. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 119
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V/1. – Cantonnement d'hypothèque : garantie d'emprunt de la Ville de Nancy au profit de la S.C.I. de construction du centre d'affaires du boulevard d'Haussonville. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 119
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9. – Adjudication restreinte pour la fourniture de viande de boucherie et de charcuterie aux cantines scolaires, au centre aéré Joseph-Antoine, aux ateliers municipaux et au restaurant municipal de la Ville de Nancy. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 119
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