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III-10. – Médiathèque : Demande de subvention à la Direction régionale des affaires culturelles de Lorraine suite au contrat ville-lecture 2001-2003. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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II-7. – Rétrocession à la Ville de Nancy par l'Etablissement public foncier de Lorraine de plusieurs parcelles bâties situées 19 rue du Crosne à Nancy. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-9. – Programme triennal de soutien aux établissements commerciaux et artisanaux de centre ville - Conventions relatives à la mise en place de la subvention FISAC. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-3. – Lancement de l'appel d'offres ouvert - Étude de faisabilité pour le projet de réserves communes des musées de la Ville de Nancy et du Grand Nancy - Constitution d'un groupement de commandes. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-2. – Bibliothèque municipale - Avenant n° 1 à la convention relative au dépôt légal entre la Bibliothèque Nationale de France et la Ville de Nancy. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 61
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III-20. – Bourse d'étude pour deux étudiants de nos villes jumelées de Karlsruhe (Allemagne) et Kiryat-Shmona (Israël), pour l'année universitaire 2004/2005. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 62
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V-9. – Avenant n° 3 à la convention de gestion et de répartition des charges des piscines de Nancy Thermal entre la Ville de Nancy et le Grand Nancy. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-1. – Contrat de concession du service de restauration de la Ville de Nancy - Signature de l'avenant n°7 - Signature d'un protocole transactionnel - Signature d'une convention tripartite. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Délégation du service public de stationnement de la Ville de Nancy : Avenant général portant sur l'amélioration de la lisibilité et de la transparence du dispositif contractuel de délégation de service public du stationnement. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-4. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Education Nationale concernant la mise à disposition d'assistants d'éducation auxiliaires de vie scolaire. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-5. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Office nancéien des personnes âgées - Convention entre la Ville de Nancy et l'Office nancéien des personnes âgées. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-8. – Partenariat entre la Ville de Nancy, l'École Nationale Supérieure d'Art de Nancy et le Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy (Hôpital d'enfants). • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XI-9. – Maintenance des installations techniques dans les propriétés de la Ville de Nancy - années 2004 - 2005 - 2006 -proposition d'avenant n° 1 au lots 5, 8 et 15. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XIII-1. – Programme d'études de l'A.D.U.A.N. correspondant à la subvention annuelle versée par la Ville de Nancy au titre de l'année 2005. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-3. – Attribution de subventions aux associations sportives étudiantes pour le soutien à la pratique sportive, à l'intégration des étudiants dans la cité et à l'animation de la Ville. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XIII-6. – Avenant à la convention entre la Ville de Nancy et la Société Baccarat relative au dispositif de mise en lumière de l'arc Héré et la Place Carrière. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-4. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Office de Tourisme - modification des modalités de reversement des recettes de billetterie, dans le cadre des manifestions de Nancy 2005, le temps des Lumières. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-5. – Nuit du Patrimoine - Samedi 17 septembre 2005- Convention financière entre la Ville de Nancy et l'Association Renaissance des Cités d'Europe. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XVI-1. – Boulevard Urbain Meurthe Canal. Création d'une servitude de passage sur une parcelle appartenant à la Ville de Nancy, 31, rue du Docteur Grandjean. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-4. – Nancy 2005, le Temps des Lumières - Avenant n° 2 à la convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'association Ensemble Stanislas. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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