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II-2. – Attribution de subventions aux associations sportives étudiantes oeuvrant pour le soutien à la pratique sportive, à l'intégration des étudiants dans la cité et à l'animation de la Ville. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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V-8. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et le Conseil général de la Moselle portant sur un billet couplé pour l'entrée à deux expositions. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Intervention des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives de la Ville de Nancy au profit des écoles primaires publiques de Nancy. Convention avec l'Inspection académique. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-3. – Deuxième phase du programme de soutien aux établissements commerciaux et artisanaux de centre ville - Conventions relatives à la mise en place de la deuxième tranche de la subvention FISAC. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-4. – Actions en direction de la vie étudiante : convention nocturne étudiante multipartite entre la Ville de Nancy, le Grand Nancy, la MGEl' la FNAC et la FEDEN. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-2. – Programme d'études de l'ADUAN correspondant à la subvention annuelle versée par la Ville de Nancy au titre de l'année 2007 - Convention-Cadre. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-2. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Office nancéien des personnes âgées - Convention entre la Ville de Nancy et l'Office nancéien des personnes âgées. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-4. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et GRT gaz pour participation au financement de l'action visant à offrir un accueil spécifique aux personnes sourdes et malentendantes. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-4. – Partenariat entre l'association Lire à Nancy et la Ville de Nancy pour l'organisation du Livre sur la Place - Convention triennale (2007, 2008, 2009). • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-1. – Intervention des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives de la Ville de Nancy au profit des écoles primaires publiques de Nancy. Convention avec l'Inspection académique. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-6. – Attribution de subventions aux associations sportives étudiantes oeuvrant pour le soutien à la pratique sportive, à l'intégration des étudiants dans la cité et à l'animation de la Ville. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-2. – 51 contrats de prêts contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations par la société Batigère suite à une opération de réaménagement - Confirmation de garantie de la Ville de Nancy. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-4. – Convention avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) de Meurthe-et-Moselle : lutte contre le logement non décent et indigne et participation financière de la Ville. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-5. – Place Stanislas et rue Héré. Restauration des élévations des basses faces. Soutien de la Ville de Nancy à l'élaboration du Projet Architectural et Technique. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Convention d'aide financière entre la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle et la Ville de Nancy - Équipement des locaux périscolaires. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-1. – Transfert de propriété du parking Croix-de-Bourgogne à Nancy - Approbation de l'ajustement de l'attribution de compensation de la Ville de Nancy à compter de l'exercice 2007. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-5. – Convention de mécénat entre la Ville et la société Nordon dans le cadre des manifestations Luxembourg et Grande Région, capitale européenne de la culture 2007. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-6. – Convention de mécénat entre la Ville et l'enseigne Printemps dans le cadre des manifestations Luxembourg et Grande Région, capitale européene de la culture 2007. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-1. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Office nancéien des personnes âgées - Avenant à la Convention entre la Ville de Nancy et l'Office nancéien des personnes âgées. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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