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V-40. – Convention d'occupation pour une durée de 15 ans entre la Ville de Nancy et l'Office public d'Habitat de Nancy sur 2 parcelles de terrain, dans le quartier rue La Flize. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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I-4. – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la Direction régionale DEXIA Crédit Local - Rendez-vous place Stanislas - Édition 2010. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-6. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et le Château d'Haroué pour l'édition d'un billet groupé pendant l'exposition Le temps du dessin / Drawing time. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-51. – Intervention des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives de la Ville de Nancy au profit des écoles primaires publiques de Nancy. Convention avec l'Inspection académique. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Programme d'animations à destination des écoles primaires de Nancy - Convention de partenariat entre l'Inspection académique de Meurthe-et-Moselle et la Ville de Nancy. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-3. – Activités périscolaires - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, l'Inspection académique de Meurthe-et-Moselle et plusieurs associations sportives. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-34. – Prolongation sur l'année 2010 de la convention de coopération étendue pour la rénovation du musée lorrain entre le Conseil régional de Lorraine et la Ville de Nancy. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Ville Neuve de Charles III-Aménagement de la place Charles III et des espaces publics - Constitution d'un groupement de commandes avec la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-39. – Convention de prestations de services intégrés portant sur la fabrication de décors de théâtre entre la Ville de Nancy et la régie personnalisée de l'Opéra national de Lorraine. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-40. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association pour l'année 2011. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Avis de la Ville de Nancy sur le Projet de Plan de Prévention des Risques Inondation (P.P.R.I.) de la Meurthe entre Jarville-la-Malgrange et Malzéville. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-14. – Convention tripartite entre la Ville de Nancy, Lire à Nancy et l'Association Plumes A Connaître - Livre sur la Place 2011. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-16. – Avenant à la convention de partenariat Carte Jeunes Nancy Culture / Association Form'actions Théâtre - Le Petit Théâtre dans la ville. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-32. – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société SCREG EST dans le cadre du tournoi de Horse-ball des 27, 28 et 29 mai 2011. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-7. – Plateau de Haye : procole d'accord foncier tripartite - Communauté urbaine du Grand Nancy / Ville de Nancy / SCI Jardin des Carrières. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-20. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la Direction régionale DEXIA Crédit Local - Rendez-vous place Stanislas - Édition 2011. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-35. – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission locale du Grand Nancy - Conventions entre la Ville de Nancy et la Mission locale du Grand Nancy. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-41. – Intervention des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives de la Ville de Nancy au profit des écoles primaires publiques de Nancy. Convention avec l'Inspection académique. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Secteur sauvegardé : révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur - Charte de coopération entre l'État, la Communauté urbaine du Grand Nancy et la Ville de Nancy. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-14. – Activités périscolaires dans les écoles de Nancy - Conventions entre la Ville de Nancy, l'Inspection académique de Meurthe-et-Moselle et plusieurs clubs sportifs. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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