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IV-6. – Avenant à la convention Pass'Sport signée entre la Ville de Nancy, le Conseil général de Meurthe-et-Moselle, et l'Union Locale des Maisons de Jeunes et de la Culture. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-1. – Versement d'un fonds de concours de 25.000 francs à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et la réhabilitation d'une maison de ville située 80 Boulevard Lobau à Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Convention entre la Communauté urbaine du Grand Nancy et la Ville de Nancy pour l'occupation d'un terrain situé gare Saint Georges en vue de la réalisation du parc de stationnement Saint Georges. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-4. – Avis de la Ville de Nancy concernant l'autorisation relative au système d'assainissement et à la mise aux normes du réseau d'assainissement et de la station d'épuration de la Communauté urbaine du Grand Nancy au titre de la Loi sur l'eau. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-5. – Fermeture, dépose et déclassement d'un tronçon de la ligne de chemin de fer de Champigneulles à Jarville compris entre la rue Henri Bazin et le pont sur le Canal de la Marne au Rhin à Nancy : avis de la Ville de Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-4. – Transports d'enfants dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Nancy - année scolaire 97/98 - appel d'offres ouvert - proposition d'avenant au lot n°4. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-4. – Acquisition d'un bien immobilier sis 56 à 66, boulevard d'Austrasie à Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et l'Etablissement Public de la Métropole Lorraine. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-7. – musée lorrain - Programme de conservation et restauration d'oeuvres - Avenant à la convention Ville de Nancy / Société d'Histoire de la Lorraine et du musée lorrain, anciennement Société d'Archéologie Lorraine. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-3. – Acquisition par la Ville de Nancy de différentes parcelles de terrain et d'immeubles formant les emprises du Jardin d'Eau, situées sur la zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe, appartenant à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-10. – Acquisition par la Ville de Nancy, sur l'établissement public de la métropole lorraine (EPML) d'un immeuble cadastré section AO n° 21, sis à Nancy - 16, rue de Régnéville. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-6. – Confirmation de garantie de la Ville de Nancy pour 5 contrats de prêts contractés auprès de la CDC par la société Batigère Nancy, anciennement société HLM de l'Est, suite à une opération de réaménagement. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-7. – Confirmation de garantie accordée par la Ville de Nancy à la société Batigère Nancy, anciennement société HLM de l'Est, pour construction de 32 logements rue Claudot à Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Garantie d'Emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt Pacte de Relance pour la ville d'un montant de 1.968.300 Francs destiné à financer la réhabilitation du Blanc Sycomore au Haut-du-Lièvre à Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-3. – Convention entre l'office public d'aménagement et de construction de Nancy (OPAC) et la Ville de Nancy : versement par l'OPAC d'une participation financière à l'aménagement des abords de l'immeuble le Marronnier Rouge au Haut-du-Lièvre. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-2. – Convention entre la Ville de Nancy, le Conseil général de Meurthe-et-Moselle, l'Union Locale des MJC et le Centre de Médecine Préventive pour la mise en oeuvre du volet santé dans le dispositif Pass'Sport. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-5. – Confirmation de garantie de la Ville de Nancy pour 3 contrats de prêts contractés auprès de la Caisse d'épargne et de prévoyance des Pays Lorrains par le Centre communal d'action sociale de Nancy, suite à une opération de réaménagement. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-4. – Rémunération des prestations ponctuelles réalisées pour le compte de la Ville de Nancy : intégration de deux nouveaux tarifs dans le tableau arrêté par délibération n° P/1 du 17 mars 1997. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-3. – musée lorrain - Programme de conservation préventive et de restauration d'oeuvres - Avenant n° 2 à la convention Ville de Nancy / Société d'Histoire de la Lorraine et du musée lorrain, anciennement Société d'Archéologie Lorraine. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-4. – Année de l'École de Nancy - Convention entre la Ville de Nancy, la Communauté urbaine du Grand Nancy et le Centre de Culture Scientifique, Technique et Industrielle du Fer et de la Métallurgie pour la restauration des grilles d'entrée du Parc de Saurupt. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-4. – Garantie d'emprunt accordée par la Ville de Nancy au Centre communal d'action sociale de Nancy à hauteur de 1 123 331,27F, suite à une opération de réaménagement. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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