Résultats 11321 à 11340 sur 60706

VII-1. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Association A.F.A.D. - AIDE FAMILIALE A DOMICILE de Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et l' A.F.A.D. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 32
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-2. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'A.D.D.A.M. 54 - Association départementale pour le développement des activités musicales et chorégraphiques - Convention entre la Ville de Nancy et l'A.D.D.A.M. 54. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 32
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-3. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'A.M.F. 54 - Aide aux familles de Meurthe-et-Moselle - Convention entre la Ville de Nancy et l' A.M.F. 54. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 32
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX-1. – Convention entre :- la SCI WB et la Ville de Nancy pour l'installation et l'utilisation d'une piste d'éducation routière dans une partie de l'immeuble sis à Nancy, 62-66 rue Oberlin (entrée par le sentier de Malzéville) - l'association Réciproci. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 32
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-5. – Avenant n° 1 au crédit-bail Ville de Nancy / Compagnie française du Cristal Daum (C.F.C. Daum) - 17, rue des Cristalleries à Nancy. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 34
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-12. – Convention de partenariat - Inspection académique de Meurthe-et-Moselle - Ville de Nancy pour le détachement de professeurs au service éducatif du Musée des beaux-arts et du Musée de l'École de Nancy. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 37
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-4. – Candidature de la Ville de Nancy au Programme d'Initiative Communautaire EQUAL - phase 2 - 2004/2008 : dispositif de lutte contre l'inactivité des jeunes de 16 à 25 ans - projet La Source . • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 61
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-2. – Appel d'offres ouvert pour l'entretien des espaces verts des groupes scolaires et des espaces verts de différents secteurs de la Ville de Nancy - Cité des Fleurs- Secteurs Beauregard et Haut-du-Lièvre. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 63
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-1. – Contrat-enfance (période du 01/01/2001 au 31/12/2005) - Avenant n°1 - Convention Ville de Nancy -Centre communal d'action sociale. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 64
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-5. – Nancy 2005, le temps des Lumières - Convention entre la Ville de Nancy et le Grand Nancy - Modalités techniques de réversion des recettes générées par la vente des pass expositions des manifestations exceptionnelles de l'année 2005. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 65
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-6. – Nancy 2005, le temps des Lumières - Convention de mandatement entre la Ville de Nancy et la FNAC - Modalités et implications techniques de la vente des billets individuels et des pass expositions des manifestations exceptionnelles de l'année 2005. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 65
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-15. – Renouvellement de la convention de partenariat entre l'association Formation Réseau des Comités d'Entreprises et Similaires (Forces) et les musées de la Ville (musée des Beaux-Arts et musée de l'École de Nancy). • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 65
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-3. – Société d'économie mixte (S.E.M.) à participation municipale - Approbation du rapport annuel 2003 du mandataire de la Ville de Nancy au conseil d'administration de la SOLOREM. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 66
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-1. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, le Centre communal d'action sociale de Nancy et l'Union départementale des Associations Familiales de Meurthe-et-Moselle relative à la carte Famille. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 72
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XI-6. – Illuminations et décorations de fin d'année - Pose, dépose et mise en service d'illuminations et de décorations - Année 2003 Travaux d'entretien et petits travaux neufs sur les espaces publics de la Ville de Nancy - Année 2004 - Avenants de transfert. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 73
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-2. – Convention de Partenariat relative à la reconduction de l'Equipe Emploi Insertion sur le quartier du Haut-du-Lièvre entre la Ville de Nancy, l'État, l'ANPE, la Mission locale, le Plan d'Insertion par l'Economique de l'Agglomération nancéienne, et le. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 75
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX-2. – Bibliothèque Municipale Avenant n° 2 à la convention n° 2003-118-423 relative au Dépôt Légal entre la Bibliothèque nationale de France et la Ville de Nancy. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 78
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XII-2. – Avenant n°2 à la convention de portage foncier du 16 janvier 2001 entre l'Etablissement public foncier de Lorraine, la Ville de Nancy et la SOLOREM pour le site Berger Levrault Boulevard Charles V à Nancy. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 86
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XII-5. – Parcelle AO 32, 11 rue de la Flize à Nancy - Convention d'occupation précaire avec Voies Navigables de France en attente de l'acquisition foncière par la Ville de Nancy. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 86
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XIV-7. – Appel d'offres ouvert - Pavillon Héré - Place de la Carrière - Travaux de restauration du statuaire au devant du pavillon - Convention financière avec l'État - Convention financière avec la SCI de la Carrière - Versement de la part de la Ville de Nancy a. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 87
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales