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IV-5. – Avenant à la convention entre la Ville de Nancy, le Conseil général de Meurthe-et-Moselle, le Centre de Médecine Préventive et l'Association Pass'Sport et Culture dont l'objectif est de faciliter la pratique d'activités sportives et culturelles en faveur. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-1. – Avenant 1 à la convention de partenariat entre la Ville de Nancy, le Centre communal d'action sociale et l'Union départementale des Associations Familiales de Meurthe-et-Moselle. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-9. – Appel d'offres ouvert pour l'impression de cartons d'invitation, affiches, cartes, tracts, dépliants et chemises réalisés à l'occasion des campagnes d'information et de communication de la Ville de Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-11. – Convention entre la Ville de Nancy, l'association Matière à Poésie et le Conseil régional de Lorraine pour l'octroi d'une aide au titre du Fonds Régional de Cohésion Sociale - Année 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-8. – Cession gratuite par la Ville de Nancy au C.C.A.S. de l'immeuble sis 41 boulevard d'Austrasie. Extension du centre d'accueil et d'hébergement géré par l'A.R.S. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-7. – Entretien des espaces verts des groupes scolaires et de différents secteurs de la Ville de Nancy - lot n° 2 - espaces verts - Avenant de transfert d'une partie du marché à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-8. – Maintenance des installations techniques dans les propriétés de la Ville de Nancy. Proposition d'avenant n° 3 au lot n° 5 appareils élévateurs et proposition d'avenant n° 1 au lot n° 11 télésurveillance. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'A.D.D.A.M. 54 (Association départementale pour le développement des activités musicales et chorégraphiques) Convention entre la Ville de Nancy et la l'A.D.D.A.M. 54. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-2. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Association A.F.A.D. (Aide Familiale A Domicile) de Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et l'A.F.A.D. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-3. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'A.M.F. 54 (Aide aux Familles de Meurthe-et-Moselle) Convention entre la Ville de Nancy et l'A.M.F. 54. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-2. – Entretien des espaces verts des groupes scolaires et de différents secteurs de la Ville de Nancy - lot n° 2 - espaces verts - Avenant n° 2 au marché sur appel d'offres ouvert. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-4. – Rétrocession à la Ville de Nancy des espaces verts autour des immeubles D1 et D2 Les Bouleaux appartenant à l'OPAC et situés au Haut-du-Lièvre. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Hôtel de ville - Restauration du péristyle et de l'escalier d'honneur. 1ère tranche conditionnelle. Achèvement des travaux de restauration du plafond et restauration de la cage d'escalier. Convention financière avec l'État. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Établissement Français du Sang Lorraine Champagne (E.F.S.) : convention entre la Ville de Nancy et l'Etablissement public foncier de Lorraine - Attribution d'un fonds de concours à l'E.F.S. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-7. – Hôtel de Ville - Restauration des décors du Salon Carré - Rectificatif apporté à la délibération n° III/4 du 24 juin 2002 portant sur l'avenant n° 1 au lot n° 9 Climatisation Hygrométrie. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-5. – Avenant n° 2 à la convention de partenariat entre la Ville de Nancy, le Centre communal d'action sociale et l'Union départementale des Associations Familiales de Meurthe-et-Moselle. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-16. – Attribution d'une subvention à l'ASPTT Nancy Meurthe-et-Moselle pour une manifestation sportive étudiante. Signature de l'avenant n° 3 à la convention entre la Ville de Nancy et le club. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-9. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole, chargée de la gestion des Musées de Metz pour l'édition d'un billet jumelé lors de l'exposition De la Lorraine. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Convention d'aide financière entre la Caisse d'allocations Familiales de Meurthe-et-Moselle et la Ville de Nancy concernant l'accueil périscolaire des écoles maternelles et élémentaires publiques. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-11. – Convention de partenariat Inspection académique de Meurthe-et-Moselle - Ville de Nancy. Mise à disposition d'un professeur des écoles pour le poste de chargé des classes et des ateliers du patrimoine. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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