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VI-12. – Bibliothèque municipale - Avenant n° 2 à la convention n° 2006-118/423 relative au Dépôt Légal entre la Bibliothèque Nationale de France et la Ville de Nancy. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 156
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-6. – Convention de contribution financière entre la Caisse d'épargne et de prévoyance Lorraine Champagne-Ardenne et la Ville, dans le cadre du projet commun aux services culturels et services éducatifs des établissements culturels, Cultivons les objets. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 156
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VIII-11. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et Groupe Régional de Transport gaz pour participation au financement de l'action visant à offrir un accueil spécifique aux personnes sourdes et malentendantes au Musée des beaux-arts. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 157
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XVI-5. – Construction d'une réserve commune aux musées de la Ville de Nancy et du Grand Nancy. Etude de faisabilité des approvisionnements en énergie et de pompe à chaleur géothermale - Convention avec l'ADEME pour l'attribution d'une subvention. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 162
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III-6. – Convention de partenariat entre la Chambre de Commerce et d'Industrie de Meurthe-et-Moselle, la Chambre de Métiers de Meurthe-et-Moselle, l'association Les Vitrines de Nancy et la Ville de Nancy portant sur le développement du commerce à Nancy. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 164
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III-8. – Avenant n°2 à la convention du 22 avril 1991 entre la Ville de Nancy et la SNCF pour l'exploitation du parking situé en bordure des boulevards Joffre et de l'Insurrection du Ghetto de Varsovie. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 164
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VIII-40. – Convention de partenariat entre la Fédération départementale des Syndicats d'Exploitants Agricoles (FDSEA) de Meurthe-et-Moselle et la Ville de Nancy (musée lorrain, Musée de l'École de Nancy et Musée des beaux-arts). • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 180
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X-59. – Conclusion d'un contrat de cession des marques Place Stanislas Place Stan Les pavés de Stanislas et d'un protocole d'accord transactionnel entre la Ville de Nancy et Monsieur Michel LAURENT. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 183
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I-1. – Requalification du secteur Charles III-demande de subvention FISAC Opération Urbaine dans le cadre d'un programme triennal de soutien aux marchés couverts et de plein air de la Ville de Nancy. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 193
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IV-34. – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission locale du Grand Nancy et mise à disposition de personnel - Conventions entre la Ville de Nancy et la Mission locale du Grand Nancy. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 194
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I-14. – Convention financière entre la Ville de Nancy et le Centre Hospitalier Universitaire de Nancy pour l'étude et la valorisation des bâtiments Saint-Stanislas rue Saint-Dizier à Nancy. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 196
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IV-38. – Convention tripartite entre l'Office Public Habitat (OPH), le Grand Nancy et la Ville de Nancy pour l'entretien des espaces extérieurs de la Cité des Fleurs située dans le quartier d'Haussonville. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-41. – Convention de partenariat entre l'Association Française pour le Développement de l'Expression et de la Communication (ADEC/nancy-webtv.com) et la Ville de Nancy dans le cadre de la 32e édition du Livre sur la Place. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-51. – Bibliothèque municipale - Avenant n°1 à la convention n°2009-118/423 relative au dépôt légal entre la Bibliothèque nationale de France et la Ville de Nancy. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-59. – Construction d'une réserve commune aux Musées de la Ville et du Grand Nancy - Proposition d'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre et demande de subventions au Ministère de la Culture et à la Région Lorraine. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-20. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy (Musée des beaux-arts), l'École nationale supérieure d'art de Nancy (ENSAN) et l'Institut européen de cinéma et d'audiovisuel (IECA). • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 213
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II-2. – Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville de Nancy, la Chambre de Commerce et d'Industrie de Meurthe-et-Moselle, la Chambre de Métiers de Meurthe-et-Moselle et l'association les Vitrines de Nancy portant sur le développement du commerc. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 216
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II-11. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'Association des biens français du Patrimoine Mondial pour la réalisation d'un guide vert dédié aux sites français inscrits sur la liste du patrimoine mondial. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-38. – Convention de partenariat entre l'Association française pour le Développement de l'Expression et de la Communication (ADEC/nancy-webtv.com) et la Ville de Nancy dans le cadre de la 33ème édition du Livre sur la Place. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-48. – Bibliothèque municipale - Convention n° 2011-118/423 relative au Dépôt Légal Imprimeur pour l'année 2011 entre la Bibliothèque nationale de France et la Ville de Nancy. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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