• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1931
• 26 novembre 1931

39. – Révision des listes électorales : désignation des délégués du conseil municipal. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 26 novembre 1931

40. – Révision des évaluations foncières des propriétés non bâties : nomination des classificateurs. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 26 novembre 1931

41. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 26 novembre 1931

42. – Assistance obligatoire. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 23 décembre 1931

1. – Crédits supplémentaires. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 décembre 1931

2. – Grosses réparations à exécuter à l'Arc de Triomphe [Héré] : crédits supplémentaires. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 décembre 1931

4. – Lutte contre le chômage : marché de gré à gré pour l'exécution de travaux. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 23 décembre 1931

5. – Emprunt de 6 500 000 francs : approbation d'un devis de travaux. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Série officielle des prix : révision des coefficients et établissement des séries de prix des travaux de serrurerie, quincaillerie (2e partie), fumisterie et marbrerie. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Compagnie des tramways : compte d'exploitation de 1930. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Bureau de bienfaisance : legs de Mme Veuve Ferrand née Thiébault. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 décembre 1931

10. – Compagnie des tramways : projet de modification de la ligne n°9 et création d'une ligne d'autobus. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 décembre 1931

11. – Hospices civils : application au personnel hospitalier de la législation sur les assurances. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Instance judiciaire : M. Calba. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Acquisition de terrain rue de Marsal : dispense des formalités de purge. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 décembre 1931

14. – Eau de Moselle : demande de réduction de tarif. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 décembre 1931

15. – Extension des galeries filtrantes de Messein : fixation d'honoraires. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 décembre 1931

16. – Convention pour la fourniture d'eau de Moselle à l'asile de Maréville. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 décembre 1931

19. – Hospices civils : agrandissement du sanatorium de Lay-Saint-Christophe. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier