• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 29 juin 1932

26. – Marchés de gré à gré. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 29 juin 1932

27. – Vente d'un caveau au cimetière de Préville. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1932
• 29 juin 1932

28. – Caisse de crédit municipal : compte administratif de l'exercice 1931 et budget additionnel de l'exercice 1932. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1932
• 29 juin 1932

29. – Dérogations au repos hebdomadaire : avis du conseil municipal. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1932
• 29 juin 1932

30. – Échange de propriétés rue de l'Hôpital militaire. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 juin 1932

31. – Questions diverses. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 juin 1932

32. – Cession à l'université du parc des sports du Pont d'Essey : régularisation. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 juin 1932

33. – Pavillon Louise-Élisabeth : demande de subvention. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1932
• 29 juin 1932

34. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1932
• 29 juin 1932

35. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1932
• 29 juin 1932

36. – Demande de bourse nationale à l'Institut agronomique : avis du conseil municipal. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1932
• 29 juin 1932

37. – Demande de bourse nationale à l'École vétérinaire d'Alfort : avis du conseil municipal. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1932
• 29 juin 1932

38. – Demande de bourse nationale pour l'École d'Arts-et-Métiers de Châlons : avis du conseil municipal. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1932
• 3 août 1932

1. – Survol de Nancy par les avions. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1932
• 3 août 1932

2. – Construction de l'école de Buthegnémont. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1932
• 3 août 1932

3. – Révision du traitement du receveur municipal : vote d'un crédit d'urgence. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1932
• 3 août 1932

4. – Emploi de subventions de l'État : vote de crédits d'urgence. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1932
• 3 août 1932

5. – Congrès des employés d'octroi : demande de subvention. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1932
• 3 août 1932

6. – Taxe sur les enseignes : cotes irrécouvrables. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1932
• 3 août 1932

7. – Foire de mai : adjudication du droit d'affichage. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier