• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 19 mai 1932

16. – Liquidations de pensions de retraite et allocation complémentaire. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 19 mai 1932

17. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : budget primitif de l'exercice 1933. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1932
• 19 mai 1932

18. – Conservatoire de musique : budget primitif de l'exercice 1933.. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1932
• 19 mai 1932

19. – Distribution de récompenses de fin d'année aux élèves des écoles municipales. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1932
• 19 mai 1932

20. – Agrandissement de l'école de filles Saint-Georges : adjudication des travaux. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 mai 1932

21. – Crédit municipal : émission de bons de caisse. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1932
• 19 mai 1932

22. – Hospices civils : acceptation d'une donation. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 mai 1932

23. – Marchés de gré à gré. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1932
• 19 mai 1932

24. – Projets de lotissements : avis du conseil municipal. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 mai 1932

25. – Acquisition de parcelle de terrain par suite d'alignements. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1932
• 19 mai 1932

26. – Révision de la liste électorale du tribunal et de la chambre de commerce : désignation des délégués du conseil municipal. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1932
• 19 mai 1932

27. – Formation de la liste du jury en matière criminelle : désignation des délégués du conseil municipal. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1932
• 19 mai 1932

28. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1932
• 19 mai 1932

29. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1932
• 19 mai 1932

30. – Demandes de bourses à l'École nationale des arts et métiers de Châlons : avis du conseil municipal. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1932
• 29 juin 1932

1. – Demande de subvention exceptionnelle présentée par la société des pêcheurs à la ligne. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1932
• 29 juin 1932

2. – École pratique Drouot : allocation pour suppression d'emploi. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1932
• 29 juin 1932

3. – Emprunt de 3 500 000 de francs : traité à passer pour la réalisation de l'emprunt. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1932
• 29 juin 1932

4. – Eau de Moselle : demandes de dégrèvements. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1932
• 29 juin 1932

5. – Réorganisation du service d'enlèvement et d'incinération des ordures ménagères : programme du concours à ouvrir. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier