• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 17 mai 1933

22. – Marchés de gré à gré. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 17 mai 1933

23. – Vente d'un cheval réformé. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 17 mai 1933

24. – Liquidations de pensions de retraite. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1933
• 17 mai 1933

25. – Conservatoire de musique : budget primitif de l'exercice 1934. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1933
• 17 mai 1933

26. – École des beaux-arts et des arts appliqués : budget primitif de l'exercice 1934. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1933
• 17 mai 1933

27. – Demande de bourse communale pour l'institution des sourds-muets de l'Est. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1933
• 17 mai 1933

28. – Demande de bourse communale pour l'École départementale d'accouchement. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1933
• 17 mai 1933

29. – Demande de bourse à l'École nationale professionnelle d'Épinal. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 17 mai 1933

30. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 17 mai 1933

31. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 17 mai 1933

32. – Formation de la liste du jury en matière criminelle : désignation des délégués du conseil municipal. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 17 mai 1933

33. – Désignation d'un délégué du conseil municipal à diverses commissions. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1933
• 17 mai 1933

34. – Assistance obligatoire. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1933
• 2 juin 1933

1. – Hospices civils : compte administratif de l'exercice 1932 et budget additionnel de l'exercice 1933. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1933
• 2 juin 1933

2. – Bureau de bienfaisance : compte administratif de l'exercice 1932 et budget additionnel de l'exercice 1933. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 2 juin 1933

3. – Maison des orphelines : compte administratif de l'exercice 1932 et budget additionnel de l'exercice 1933. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 2 juin 1933

4. – Caisse de crédit municipal : compte administratif de l'exercice 1932 et budget additionnel de l'exercice 1933. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 2 juin 1933

5. – Colonie scolaire de Gentilly : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 2 juin 1933

6. – Garderie de vacances des Tiercelins : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 2 juin 1933

8. – Succession Blondlot : réalisation des valeurs. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier