Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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13. – Agrandissement de l'école de garçons Braconnot : approbation des plans et devis et demande de subvention à l'État. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

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14. – Transfert des musées : approbation des plans, devis et marché et demande d'emploi de rabais. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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15. – Emprunt de 3.500.000 francs. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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16. – Budget primitif de l'exercice 1934. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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1. – Instance judiciaire : M. Aubertin. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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3. – Maison des orphelines : budget primitif de l'exercice 1934. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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4. – Hospices civils : budget primitif de l'exercice 1934. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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5. – Caisse de crédit municipal : crédit supplémentaire. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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6. – Caisse de crédit municipal : budget primitif de l'exercice 1934. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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7. – Caisse de crédit municipal : modification des conditions d'application du droit fixe perçu sur l'estimation des gages. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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8. – Bureau de bienfaisance : approbation de devis et ouverture de crédit. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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9. – Bureau de bienfaisance : budget primitif de l'exercice 1934. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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10. – Office public d'habitations à bon marché : budget primitif de l'exercice 1934. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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11. – Eaux de Moselle : modification du régime de fourniture d'eau à la commune de Jarville. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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12. – Construction d'une station de désinfection et clôture du cimetière du Sud : approbation de devis et demande d'emploi de rabais. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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13. – Foire de mai : modification du règlement. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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15. – Eau de Moselle : demande de dégrèvement. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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16. – Location de propriété communale. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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17. – Réparation d'une goudronneuse du service de la voirie : emploi de l'indemnité à verser par la compagnie d'assurances. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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18. – Marchés sur appels d'offres. • 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération