• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 26 novembre 1936

24. – Tramways : compte d'exploitation de l'exercice 1935. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Legs de M. Bernier aux musées. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Récupération de plus-values résultant de l'exécution de travaux publics. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Emploi des économies réalisées en application du décret du 16 juillet 1935 : crédits supplémentaires. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Suppléments de crédits. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Reports de crédits. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30. – Acquisition d'un immeuble rue Drouin. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31. – Fourniture de matériel d'illuminations : marché sur appel d'offres. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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32. – Caisse communale de retraites : application du décret du 7 octobre 1936. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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33. – Emprunt de trois millions de francs : vote de centimes additionnels. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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34. – Révision des listes électorales : désignation des délégués du conseil municipal. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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35. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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36. – École supérieure de commerce et d'industrie de Nancy : demande de subvention communale. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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37. – Lycée Henri-Poincaré : demande de subvention. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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38. – École nationale professionnelle : demandes de bourses communales. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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39. – École primaire supérieure et pratique de garçons : demandes de bourses communales. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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40. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : attribution de bourses de demi-pensionnaires. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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41. – Bourse de la fondation Bailly. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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42. – Secours à une veuve d'employé communal. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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43. – Assistance obligatoire. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier