• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 30 décembre 1936

6. – Tramways : mesures envisagées pour la continuité de l'exploitation. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 30 décembre 1936

7. – Règlement d'honoraires. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 30 décembre 1936

8. – Organisation de la défense passive : imputation de dépenses. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 30 décembre 1936

9. – Demande de subvention en faveur d'un élève de l'Institut agricole d'Algérie. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 30 décembre 1936

10. – Lycée Henri-Poincaré : demande de subvention. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 30 décembre 1936

11. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : demande de bourses communales. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1937
• 12 février 1937

1. – Création d'un groupe scolaire intercommunal au Placieux : acquisition de terrain. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1937
• 12 février 1937

2. – Création d'un groupe scolaire intercommunal au Placieux : programme du concours à ouvrir entre architectes. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1937
• 12 février 1937

3. – Extension provisoire de l'École primaire supérieure et pratique de jeunes filles. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1937
• 12 février 1937

4. – Transfert de l'École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : programme du concours à ouvrir entre architectes. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1937
• 12 février 1937

5. – Foire de mai : marché pour l'exécution de la décoration lumineuse. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1937
• 12 février 1937

6. – Vente d'un document désaffecté du cimetière de Préville. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1937
• 12 février 1937

7. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1937
• 12 février 1937

8. – Réparation de dommages causés par une manifestation : part contributive de l'État. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1937
• 12 février 1937

9. – Fourniture d'eau aux communes suburbaines : transaction pour le paiement de l'impôt. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1937
• 12 février 1937

10. – Crédit d'urgence. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1937
• 12 février 1937

12. – Liquidation de pension retraite. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1937
• 12 février 1937

13. – Projet de lotissement : avis du conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1937
• 12 février 1937

14. – École de plein air : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1937
• 12 février 1937

15. – Instance judiciaire : M. Clusy. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier