• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 12 février 1937

37. – Emprunt de 2 270 000 francs à contracter pour le compte de l'Université. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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38. – Filtration et stérilisation des eaux de Moselle, deuxième avenant à la convention passée avec la Compagnie des Eaux et de l'Ozone. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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39. – Fonctionnement des écoles provisoires du Placieux : accord de la commune de Villers-lès-Nancy. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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40. – Eau de Moselle : demande de tarif spécial. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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41. – Eau de Moselle : fourniture de la commune de Jarville, révision de tarif. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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42. – Ouverture du boulevard Joffre : résultats de l'enquête parcellaire. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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43. – Compagnie des tramways : exploitation de la ligne d'autobus de Villers-lès-Nancy. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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44. – Transfert des tramways : exploitation de la ligne d'autobus de Villers-lès-Nancy. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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45. – Transfert de la morgue municipale : accord avec l'Université. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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46. – Emprunt de 10 000 000 francs pour l'acquisition d'immeubles et l'exécution de travaux. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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47. – Budget primitif de 1937. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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48. – Pavillon Louise-Elisabeth : demande de subvention. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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49. – Bureau de bienfaisance : désignation d'un membre de la commission administrative. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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50. – Établissement des listes électorales du Conseil des prud'hommes : désignation des délégués du Conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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51. – Établissement des listes électorales de la Chambre des métiers : désignation des délégués du Conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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52. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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53. – Conservatoire de musique : répartition d'une subvention de l'État. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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54. – Conservatoire de musique : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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55. – Demande de bourse communale pour l'Institution des Sourds-Muets de l'Est. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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56. – Demandes de subventions communales pour le lycée Henri-Poincaré. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier