Conseil municipal Instances consultatives Commissions de quartier Nancy-Centre • 1970-1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 723 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Centre-Ville
Conseil municipal Instances consultatives Commissions de quartier Nancy-Centre Etude de quartier (1976-1977), correspondance (1977-1982), presse (1978-1979 ; 1980-1983). Séance du 25 septembre 1970 : procès-verbal. Séance du 21 janvier 1971 : procès-verbal. Séance du 27 avril 1972 : procès-verbal. Séance du 9 juin 1972 : procès-verbal. Séance du 24 octobre 1972 : procès-verbal. Séance du 14 décembre 1972 : procès-verbal. Séance du 26 avril 1973 : procès-verbal. Séance du 17 juin 1973 : compte rendu. Séance du 26 juin 1973 : ordre du jour. Séance du 21 septembre 1973 : compte rendu. Séance du 24 octobre 1973 : compte rendu. Séance du 14 juin 1977 : compte rendu, compte rendu sommaire. Séance du 23 juin 1977 : compte rendu. Séance du 8 septembre 1977 : compte rendu. Séance du 6 octobre 1977 : compte rendu. Séance du 20 octobre 1977 : compte rendu. Séance du 3 novembre 1977 : compte rendu. Séance du 15 décembre 1977 : compte rendu. Séance du 12 janvier 1978 : compte rendu. Séance du 9 février 1978 : compte rendu. Séance du 20 mars 1978 : compte rendu. Séance du 30 mars 1978 : compte rendu. Séance du 18 avril 1978 : compte rendu. Séance du 20 avril 1978 : compte rendu. Séance du 17 mai 1978 : compte rendu. Séance du 15 juin 1978 : compte rendu. Séance du 5 octobre 1978 : compte rendu. Séance du 25 janvier 1979 : compte rendu. Séance du 15 février 1979 : compte rendu. Séance du 18 décembre 1979 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 16 janvier 1980 : compte rendu. Séance du 4 février 1981 : compte rendu. Séance du 25 février 1981 : compte rendu. Séance du 22 octobre 1981 : procès-verbal. • 1970-1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 723 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Centre-Ville
Conseil municipal Instances consultatives Commissions de quartier Saint-Epvre-Ville-Vieille • 1970-1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 724 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Saint-Epvre - Ville-Vieille
Conseil municipal Instances consultatives Commissions de quartier Saint-Epvre-Ville-Vieille Association de quartier : statuts (1970), correspondance (1975-1976), presse (1975-1976). Séance du 23 avril 1970 : procès-verbal. Séance du 6 mai 1970 : compte rendu. Séance du 26 mai 1970 : procès-verbal. Séance du 17 décembre 1970 : compte rendu. Séance du 14 décembre 1971 : compte rendu. Séance du 17 février 1972 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 16 mars 1972 : compte rendu. Séance du 30 novembre 1972 : compte rendu, compte rendu sommaire. Séance du 8 octobre 1974 : compte rendu. Séance du 25 mars 1975 : compte rendu. Séance du 23 avril 1975 : compte rendu. Séance du 3 juin 1975 : compte rendu. Séance du 30 octobre 1975 : compte rendu. Séance du 2 juin 1976 : compte rendu. Séance du 10 mars 1976 : compte rendu. Séance du 20 octobre 1977 : compte rendu. • 1970-1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 724 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Saint-Epvre - Ville-Vieille
Secrétariat des assemblées Actes administratifs Recueil des actes administratifs • 1995-2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 988 W 1-105 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Mot matière thésaurus : administration communale • maire Typologie documentaire : délibération • décision • arrêté du maire • publication officielle • recueil des actes administratifs Auteur : Nancy Titre : Recueil des actes administratifs de la ville de Nancy
Secrétariat des assemblées Actes administratifs Recueil des actes administratifs 1995, 1er trimestre. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 988 W 1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Mot matière thésaurus : administration communale • maire Typologie documentaire : délibération • décision • arrêté du maire • publication officielle • recueil des actes administratifs Auteur : Nancy Titre : Recueil des actes administratifs de la ville de Nancy
Secrétariat des assemblées Actes administratifs Recueil des actes administratifs 1995, 2e trimestre. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 988 W 2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Mot matière thésaurus : administration communale • maire Typologie documentaire : délibération • décision • arrêté du maire • publication officielle • recueil des actes administratifs Auteur : Nancy Titre : Recueil des actes administratifs de la ville de Nancy
Secrétariat des assemblées Actes administratifs Recueil des actes administratifs 1995, 3e trimestre. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 988 W 3 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Mot matière thésaurus : administration communale • maire Typologie documentaire : délibération • décision • arrêté du maire • publication officielle • recueil des actes administratifs Auteur : Nancy Titre : Recueil des actes administratifs de la ville de Nancy
Secrétariat des assemblées Actes administratifs Recueil des actes administratifs 1995, 4e trimestre. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 988 W 4 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Mot matière thésaurus : administration communale • maire Typologie documentaire : délibération • décision • arrêté du maire • publication officielle • recueil des actes administratifs Auteur : Nancy Titre : Recueil des actes administratifs de la ville de Nancy
Secrétariat des assemblées Actes administratifs Recueil des actes administratifs 1996, 1er trimestre. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 988 W 5 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Mot matière thésaurus : administration communale • maire Typologie documentaire : délibération • décision • arrêté du maire • publication officielle • recueil des actes administratifs Auteur : Nancy Titre : Recueil des actes administratifs de la ville de Nancy
Secrétariat des assemblées Actes administratifs Recueil des actes administratifs 1996, 2e trimestre. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 988 W 6 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Mot matière thésaurus : administration communale • maire Typologie documentaire : délibération • décision • arrêté du maire • publication officielle • recueil des actes administratifs Auteur : Nancy Titre : Recueil des actes administratifs de la ville de Nancy
Secrétariat des assemblées Actes administratifs Recueil des actes administratifs 1996, 3e trimestre. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 988 W 7 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Mot matière thésaurus : administration communale • maire Typologie documentaire : délibération • décision • arrêté du maire • publication officielle • recueil des actes administratifs Auteur : Nancy Titre : Recueil des actes administratifs de la ville de Nancy
Secrétariat des assemblées Actes administratifs Recueil des actes administratifs 1996, 4e trimestre. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 988 W 8 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Mot matière thésaurus : administration communale • maire Typologie documentaire : délibération • décision • arrêté du maire • publication officielle • recueil des actes administratifs Auteur : Nancy Titre : Recueil des actes administratifs de la ville de Nancy
Secrétariat des assemblées Actes administratifs Recueil des actes administratifs 1997, 1er trimestre. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 988 W 9 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Mot matière thésaurus : administration communale • maire Typologie documentaire : délibération • décision • arrêté du maire • publication officielle • recueil des actes administratifs Auteur : Nancy Titre : Recueil des actes administratifs de la ville de Nancy
Secrétariat des assemblées Actes administratifs Recueil des actes administratifs 1997, 2e trimestre. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 988 W 10 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Mot matière thésaurus : administration communale • maire Typologie documentaire : délibération • décision • arrêté du maire • publication officielle • recueil des actes administratifs Auteur : Nancy Titre : Recueil des actes administratifs de la ville de Nancy
Secrétariat des assemblées Actes administratifs Recueil des actes administratifs 1997, 3e trimestre. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 988 W 11 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Mot matière thésaurus : administration communale • maire Typologie documentaire : délibération • décision • arrêté du maire • publication officielle • recueil des actes administratifs Auteur : Nancy Titre : Recueil des actes administratifs de la ville de Nancy
Secrétariat des assemblées Actes administratifs Recueil des actes administratifs 1997, 4e trimestre. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 988 W 12 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Mot matière thésaurus : administration communale • maire Typologie documentaire : délibération • décision • arrêté du maire • publication officielle • recueil des actes administratifs Auteur : Nancy Titre : Recueil des actes administratifs de la ville de Nancy
Secrétariat des assemblées Actes administratifs Recueil des actes administratifs 1998, 1er trimestre. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 988 W 13 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Mot matière thésaurus : administration communale • maire Typologie documentaire : délibération • décision • arrêté du maire • publication officielle • recueil des actes administratifs Auteur : Nancy Titre : Recueil des actes administratifs de la ville de Nancy
Secrétariat des assemblées Actes administratifs Recueil des actes administratifs 1998, 2e trimestre. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 988 W 14 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Mot matière thésaurus : administration communale • maire Typologie documentaire : délibération • décision • arrêté du maire • publication officielle • recueil des actes administratifs Auteur : Nancy Titre : Recueil des actes administratifs de la ville de Nancy
Secrétariat des assemblées Actes administratifs Recueil des actes administratifs 1998, 3e trimestre. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 988 W 15 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Mot matière thésaurus : administration communale • maire Typologie documentaire : délibération • décision • arrêté du maire • publication officielle • recueil des actes administratifs Auteur : Nancy Titre : Recueil des actes administratifs de la ville de Nancy