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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 7 avril 1936

32. – Conservatoire de musique et École des Beaux-Arts : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22 mai 1936 • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 mai 1936

1. – Compte administratif 1935. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 mai 1936

2. – Budget supplémentaire de 1936. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Utilisation du bâtiment de l'ancienne criée municipale : résultats de l'appel d'offres. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Travaux de chômage : affectation de crédits. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Organisation des fêtes et réjouissances : subvention de la Ville. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Adjudication de la fourniture de combustible nécessaire au chauffage des établissements communaux. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Règlement de mitoyenneté. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Personnel de la station de désinfection : attribution de logements. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Rachat de cens. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Centimes additionnels pour l'entretien des chemins vicinaux et le traitement des gardes champêtres. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Illumination des propriétés communales. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Liquidations de pensions de retraite. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Marchés sur appels d'offres. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Vente d'un monument au cimetière de Préville. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Achat de tickets de bains de Nancy-Thermal. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Modification des alignements généraux de la rue Pierre-Fourier : avis après enquête. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Budget de l'École des Beaux-Arts et des Arts appliqués pour l'exercice 1937. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Conservatoire de musique : augmentation du nombre d'heures de la classe de comédie. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier