• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946

30 décembre 1946 • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 30 décembre 1946

1. – Indemnité de gérance de la recette auxiliaire des postes à Buthegnémont. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 30 décembre 1946

2. – Police municipale : création d'échelles fictives de traitements. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 30 décembre 1946

3. – Dispensaire municipal de salubrité publique : droits de visite. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 30 décembre 1946

4. – Formation d'un syndicat départemental de l'électricité et du gaz. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 30 décembre 1946

5. – Fourniture de combustibles minéraux pour le chauffage des bâtiments communaux : adjudication sur appel d'offres. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 30 décembre 1946

6. – Construction de nouvelles cases au marché couvert. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 30 décembre 1946

7. – Fourniture de paille de litière à l'abattoir. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 30 décembre 1946

8. – Écoles municipales : demandes du personnel enseignant. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 30 décembre 1946

9. – Compagnie générale française des tramways : demande d'avance de trésorerie. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 30 décembre 1946

10. – Régime d'exploitation des services de collecte et d'incinération des ordures ménagères. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 30 décembre 1946

11. – Autorisation d'ester en justice contre M. Charles Coussaert. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 30 décembre 1946

12. – Proposition de vœu du conseil municipal : soutien aux soldats engagés en Indochine. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 30 décembre 1946

13. – Renouvellement pour 1947 d'allocations et secours à des veuves d'employés communaux. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 30 décembre 1946

14. – Liquidations de pensions de retraite. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 30 décembre 1946

15. – Demande de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy

1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947

22 janvier 1947 • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 22 janvier 1947

1. – Locations de propriétés communales. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 22 janvier 1947

2. – Acquisition de matériel automobile : marchés de gré à gré. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier