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• 1988
• 7 mars 1988

III/4. – Rupture anticipée du contrat de travail de Melle Ghislaine Royer. : transaction amiable. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/5. – Affaire Choffel Christian 35, rue Charles III. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/6. – Affaire André Albertine 8, rue des ponts. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/7. – Affaire Lecourt Marie-hélène 23, place des Vosges. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/8. – Affaire Strub Paul 13-15 rue Saint-Bodon. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/9. – Immeuble 5, rue Saint-Léon : mise à disposition de locaux supplémentaires au profit de l'association départementale des pupilles de l'enseignement public de Meurthe-et-Moselle. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/1. – Modification d'un contrat. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/1. – Rentrée des classes 1988, ouvertures et fermetures de classes : avis du conseil municipal. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/1. – Maison de vacances de Virecourt. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/1. – Mise en vente de deux ouvrages auprès de la régie de recettes du musée de l'École de Nancy. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/1. – Foire attractive et diverses manifestations foraines : recouvrement de frais. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 mars 1988

VIII/2. – Tarifs des droits de place pour la foire attractive 1988. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11 avril 1988 • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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S/1. – Garantie de la Ville de Nancy pour un emprunt obligataire de 30 000 000 F. émis par la caisse de crédit municipal de Nancy dans le cadre du lancement d'un emprunt régional groupe de 150 000 000 F. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/1. – Avenant n° 1 à la convention d'établissement et d'exploitation portant extension du réseau de vidéocommunications. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11 avril 1988

I/2. – Secteur sauvage : avis Ville de Nancy et saisine de la commission nationale. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/3. – Approbation de la révision du plan d'occupation des sols de Nancy. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11 avril 1988

I/4. – ZAC Stanislas-Meurthe : approbation du plan d'aménagement de zone (PAZ). • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11 avril 1988

I/5. – Aménagement Stanislas-Meurthe, fourniture d'équipements d'éclairage public : appel d'offres sur concours. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11 avril 1988

1/6. – Aménagement du secteur Meurthe-Canal : échange entre la ville et la navigation. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier