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VI/1. – Institution de délégués suppléants avec voix délibérative au sein du comité du syndicat intercommunal scolaire : modification de statuts. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/2. – Confection de repas par la cuisine de Gentilly aux enfants fréquentant le centre de loisirs sans hébergement du centre social "La clairière", chaque mercredi et pendant les petites vacances scolaires : convention. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII/2. – Complément à la convention entre la Ville de Nancy et la société d'archéologie lorraine et du Musée historique lorrain relative à l'exploitation du musée lorrain. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII/5. – Exposition "Grandville, dessins originaux", musée des Beaux-Arts : conditions de mise en vente du catalogue et des affiches. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

1. – Convention d'établissement et d'exploitation du réseau de vidéocommunications entre la Ville de Nancy, les télécommunications et la compagnie générale des eaux. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales