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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 20 décembre 1993

III-7. – Convention entre l'établissement public de la métropole Lorraine (E.P.M.L.) et la Ville de Nancy - acquisition d'un immeuble sis 56, rue Marquette. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-8. – Cession à monsieur Dietsch Michel d'une cour sise 80, grande rue. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-9. – Zone d'aménagement concerté Z.A.C. Croix de Bourgogne : rétrocession de voirie entre la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) et la Ville de Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-10. – Indivision Solvay - Cession à la société Lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) d'une parcelle de terrain. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-11. – Dénomination de place dans le quartier vieille ville : place Jeanne-d'Arc. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-12. – Dénomination de l'équipement municipal situé 55, rue de la Colline : Maison Robert Sittler. Dénomination de la salle des Meuniers, rue de la Colline : Salle Robert Sittler. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-13. – Dénomination de la cour extérieure de la médiathèque : Joseph Wrezinski. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Appel d'offres restreint - opéra-théâtre de Nancy - travaux de rénovation - Commande de révision de maîtrise d'oeuvre -Ville de Nancy / architecte en chef des monuments historiques. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Appel d'offres ouvert - Classes de mer 1994. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-3. – Appel d'offres ouvert - fournitures de produits et petit matériel d'entretien ménagers - année 1994. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-4. – Société Locapark - Modification juridique de la forme de la société - Fusion avec les sociétés : Compagnie des parcs automatiques, Setex et Société parkings gare du Nord. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-5. – Avenant n° 1 - Convention Ville de Nancy / société nationale des chemins de fer français pour l'exploitation du parking situé en bordure des boulevards Joffre et de l'Insurrection du ghetto de Varsovie. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-6. – Convention de maîtrise d'oeuvre - musée des beaux-arts. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-7. – Contrat d'étude préalable - Demande de subventions - église saint-Epvre. - Demande de subvention à l'État. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Vente de dix caveaux et monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-1. – Atelier municipal d'art enfantin - Augmentation de l'indemnité servie au personnel d'encadrement. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-2. – Atelier municipal d'art enfantin - Augmentation du taux de participation des familles pour l'année 1994. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-3. – Modification de certaines dispositions du règlement de service relatif à la restauration scolaire. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-4. – Restauration scolaire - Remboursement des tickets non utilisés - Création d'une régie de dépenses. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-5. – Restauration du personnel municipal - Relèvement du prix des tickets repas - . • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier