Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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Historique

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Résultats 1 à 20 sur 1272

Demandes d'habilitation (par année) • 1988-2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

348 W 12-14

Sujet : jeune • centre de loisirs

Fonction : autorisation

Type : rapport d'activité

1988-1989, 1991, 1993-1996. • 1988-1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

348 W 12

Sujet : jeune • centre de loisirs

Fonction : autorisation

Type : rapport d'activité

1997-2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

348 W 13

Sujet : jeune • centre de loisirs

Fonction : autorisation

Type : rapport d'activité

2001-2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

348 W 14

Sujet : jeune • centre de loisirs

Fonction : autorisation

Type : rapport d'activité

Gabriel-Mouilleron (rue), n° 48. – Discothèque La Guimbarde, ouverture. • 1984-1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

681 W 320

Sujet : urbanisme • contentieux administratif • salle de spectacles

Fonction : autorisation

Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Gabriel-Mouilleron

Jeanne-d'Arc (rue), n° 63. – Discothèque Le Chat Noir, demande d'ouverture tardive. • 2001-2003 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

681 W 401

Sujet : urbanisme • contentieux administratif • salle de spectacles

Fonction : autorisation

Type : plan

Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jeanne-d'Arc

Lacretelle (rue), n° 12. – Salle de jeux, autorisation. • 1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

681 W 101

Sujet : urbanisme • contentieux administratif • jeux-et-paris

Fonction : autorisation

Type : plan

Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Lacretelle

Autorisations d'urbanisme • 1792-1986 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 101-1359

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme

Pétitions de travaux • 1792-1829 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 101

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • autorisation d'urbanisme

1792-1829. • 1792-1829 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 101

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • autorisation d'urbanisme

Autorisations d'urbanisme • 1880-1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 102-426

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1880, n° 8460-8499. • 1880 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 102

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1889, n° 5206-5233. • 1889 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 103

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1899-1900, n° 2-600. • 1899-1900 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 104

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1900, n° 612-1200. • 1900 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 105

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1900-1901, n° 1201-1797. • 1900-1901 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 106

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1901, n° 1801-2600. • 1901 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 107

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1901, n° 2601-3200. • 1901 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 108

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1901-1902, n° 3206-3780. • 1901-1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 109

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1902, n° 3802-4400. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 110

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire