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Historique

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Ordonnance de Charles III portant que le receveur rendra ses comptes devant les conseillers de ville, 6 décembre 1594. Attribution des faits de police aux membres du conseil, 4 septembre 1596. • 1594-1596 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

AA 9

Sujet : administration générale • fiscalité • police • comptabilité publique

Nom de personne : Charles III (duc de Lorraine ; 1543-1608)

Décret de Charles IV portant amende contre les commissaires de quartiers qui manqueront d'exécuter les ordres des conseillers, 25 août 1626. Décret ordonnant que les amendes de police seront jugées à l'arbitrage des conseillers, 11 juin 1627. Règlement relatif aux séances du conseil, 11 septembre 1628. Ordre de Charles IV contre les prétentions de la cour souveraine de nommer des commissaires dans les principaux corps de la ville, 22 mai 1670. • 1626-1670 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

AA 14

Sujet : administration générale • police • conseil municipal • amende

Nom de personne : Charles IV (duc de Lorraine ; 1604-1675)

Police générale • 1789-1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 I 1-320

Mot matière thésaurus : administration • police

Révolution • 1789-an VIII Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 I 1-30

Mot matière thésaurus : administration • police

Contexte historique : Révolution de 1789

Décrets de la Convention nationale (an II). Extraits des délibérations du conseil général de la Meurthe (21 mai et 20 juin 1793). Individus suspects : liste, correspondance (an II). • 1793-an II Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 I 1

Mot matière thésaurus : administration • police

Contexte historique : Révolution de 1789

Destructions des symboles religieux et des signes de la féodalité sur les édifices publics, églises, rues et places : correspondance, rapports. • an I-an II Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 I 2

Mot matière thésaurus : administration • police

Contexte historique : Révolution de 1789

Enlèvement de la statue de Louis XV : pétition d'habitants pour sa conservation, pièces relatives à sa destruction. • an II-an IV Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 I 3

Mot matière thésaurus : administration • police • monument commémoratif

Contexte historique : Révolution de 1789

Personne : Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

Bâtiment : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Statue de Louis XV

Comité de sûreté générale et de salut public : registre de délibérations (12 pluviôse an II-19 fructidor an II). • an II Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 I 4

Mot matière thésaurus : administration • police

Contexte historique : Révolution de 1789

Organisme : France. Convention nationale. Comité de sûreté générale • France. Convention nationale. Comité de salut public

Comité de sûreté générale et de salut public : liste des membres, correspondance, registre de délibérations (13 fructidor an II-29 ventôse an III). • an II-an III Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 I 5

Mot matière thésaurus : administration • police

Contexte historique : Révolution de 1789

Organisme : France. Convention nationale. Comité de sûreté générale • France. Convention nationale. Comité de salut public

Conseil d'administration des vétérans nationaux : registre de délibérations n° 4. • an II Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 I 6

Mot matière thésaurus : administration • police

Contexte historique : Révolution de 1789

Prestations de serment à la constitution de l'an VIII. • an VIII Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 I 7

Mot matière thésaurus : administration • police

Contexte historique : Révolution de 1789

Citoyens ayant prêté le serment de maintenir la liberté et l'égalité : registre de prestation. • an I Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 I 8

Mot matière thésaurus : administration • police

Contexte historique : Révolution de 1789

Citoyens ayant prêté le serment de maintenir la liberté et l'égalité : registre de prestation. • an I Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 I 9

Mot matière thésaurus : administration • police

Contexte historique : Révolution de 1789

Prestations de serment des porteurs de contraintes. • an VI Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 I 10

Mot matière thésaurus : administration • police

Contexte historique : Révolution de 1789

Société des amis de la Constitution : règlement, extraits des délibérations, correspondance. • 1789-1791 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 I 11

Mot matière thésaurus : administration • police

Contexte historique : Révolution de 1789

Organisme : Société des amis de la Constitution

Société des amis de la liberté et de l'égalité : correspondance. • 1789-an III Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 I 12

Mot matière thésaurus : administration • police

Contexte historique : Révolution de 1789

Organisme : Société des amis de la liberté et de l'égalité

Société populaire et révolutionnaire de Nancy : registre des séances (8 frimaire-16 pluviôse an II). • an II Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 I 13

Mot matière thésaurus : administration • police

Contexte historique : Révolution de 1789

Organisme : Société populaire et révolutionnaire (Nancy)

Société populaire de Nancy : registre des procès-verbaux des séances (27 pluviôse-27 thermidor an II). • an II Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 I 14

Mot matière thésaurus : administration • police

Contexte historique : Révolution de 1789

Organisme : Société populaire (Nancy)

Société populaire de Nancy : registre des procès-verbaux des séances (1er-21 frimaire an III). • an III Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 I 15

Mot matière thésaurus : administration • police

Contexte historique : Révolution de 1789

Organisme : Société populaire (Nancy)

Société populaire de Nancy : registre des procès-verbaux des séances (23 ventôse an III-29 frimaire an III). • an III Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 I 16

Mot matière thésaurus : administration • police

Contexte historique : Révolution de 1789

Organisme : Société populaire (Nancy)