Commission de circulation • 1953-1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1953-1981
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 638-640
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-unités (3)
- Séance du 9 juillet 1953 : compte rendu. Séance du 18 septembre 1953 : compte rendu. Séance du 9 octobre 1953 : compte rendu. Séance du 13 avril 1954 : compte rendu et pièces annexes. Séance du 29 septembre 1954 : compte rendu et pièces annexes. Séance du 11 juillet 1955 : compte rendu. Séance du 22 décembre 1955 : compte rendu et pièces annexes n° 1 à 4 ; 6 à 9 ; 11 ; 13 à 15 (n° 5 ; 10 ; 12 manquants). Séance du 14 mars 1956 : compte rendu et pièces annexes n° 1 à 7 ; 9 à 12 (n° 8 manquant). Séance du 29 octobre 1956 : compte rendu. Séance du 17 avril 1957 : compte rendu. Séance du 10 octobre 1957 : ordre du jour, compte rendu et pièces annexes. • 1953-1957
- Séance du 28 mai 1958 : ordre du jour, compte rendu et pièces annexes. Séance du 3 novembre 1958 : ordre du jour, compte rendu et pièces annexes. Séance du 4 mars 1959 : ordre du jour, compte rendu et pièces annexes. Séance du 20 mai 1959 : ordre du jour, compte rendu et pièces annexes. Séance du 30 septembre 1959 : compte rendu et pièces annexes. Séance du 4 mars 1960 : compte rendu. Séance du 25 avril 1960 : compte rendu et pièces annexes. Séance du 21 octobre 1960 : compte rendu et pièces annexes. Séance du 12 mai 1961 : compte rendu. Séance du 10 mai 1962 : compte rendu et pièces annexes. Séance du 7 juillet 1962 : ordre du jour, ordre du jour, détaillé, compte rendu et pièces annexes. Séance du 24 octobre 1962 : ordre du jour détaillé, compte rendu et pièces annexes. Séance du 9 novembre 1962 : compte rendu et pièces annexes. Séance du 14 juin 1963 : ordre du jour, ordre du jour détaillé, compte rendu et pièces annexes. Séance du 30 septembre 1963 : compte rendu. • 1958-1963
- Séance du 21 avril 1964 : compte rendu. Séance du 25 mars 1966 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 2 mai 1967 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 4 décembre 1967 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 5 juillet 1968 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 22 avril 1968 : ordre du jour et pièces annexes. Séance du 16 mars 1970 : compte rendu. Séance du 27 avril 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 6 mai 1970 : procès-verbal. Séance du 27 mai 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 8 juin 1970 : procès-verbal. Séance du 12 juillet 1970 : procès-verbal. Séance du 9 juillet 1970 : procès-verbal. Séance du 22 juillet 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 12 août 1970 : ordre du jour. Séance du 16 septembre 1970 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 23 octobre 1970 : compte rendu. Séance du 7 octobre 1970 : compte rendu. Séance du 26 novembre 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 18 février 1971 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 26 février 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 26 mars 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 22 avril 1971 : ordre du jour. Séance du 29 avril 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 4 octobre 1971 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 5 novembre 1971 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 10 décembre 1971 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 28 février 1972 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 6 avril 1972 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séance du 6 juillet 1972 : procès-verbal. Séance du 29 septembre 1972 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 12 février 1973 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 28 novembre 1973 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 8 mai 1974 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 7 mai 1975 : ordre du jour. Séance du 5 janvier 1976 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 2 avril 1976 : ordre du jour. Séance du 25 octobre 1976 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 18 mai 1977 : ordre du jour. Séance du 11 septembre 1978 : compte rendu. Séance du 15 janvier 1981 : ordre du jour, procès-verbal, affaires n° I-VII (n° VIII manquant). Séance du 18 mars 1981 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 8 mai 1981 : compte rendu. Séance du 17 décembre 1981 : compte rendu et pièces annexes. • 1964-1981