Commission de circulation-voirie • 1977-1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1977-1982
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 642-644
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-unités (3)
- Séance du 18 mai 1977 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 3 octobre 1977 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° II ; III (n° II ; IV à IX manquants) (contient une affaire non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 9 novembre 1977 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 4 janvier 1978 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 20 mars 1978 : ordre du jour, compte rendu, affaire n° I (n° II à III manquants) et pièces annexes. Séance du 29 mars 1978 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° I à 6. Séance du 10 mai 1978 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° II à III ; IX (n° I ; IV à VIII ; X manquants). Séance du 11 septembre 1978 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 3 novembre 1978 : ordre du jour et pièces annexes. Séance du 7 novembre 1978 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 21 décembre 1978 : ordre du jour, compte rendu. • 1977-1978
- Séance du 13 février 1979 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 6 mars 1979 : ordre du jour, compte rendu, affaire n° I. Séance du 2 avril 1979 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 26 avril 1979 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° I à II. Séance du 6 juin 1979 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal détaillé. Séance du 12 juin 1979 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° III à V (n° VI manquant). Séance du 26 juin 1979 : ordre du jour. Séance du 1er octobre 1979 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° I à III ; VII (n° IV à VI ; VIII manquants) (contient une affaire non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 5 novembre 1979 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° III à V ; VII à IX (n° I à II ; VI ; X manquants) (contient une affaire non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 26 novembre 1979 : ordre du jour, compte rendu. • 1979
- Séance du 17 janvier 1980 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° I-IX ; XI (n° X manquant) et pièces annexes. Séance du 31 mars 1980 : ordre du jour, procès-verbal, affaires n° I-XIV et pièces annexes. Séance du 17 avril 1980 : ordre du jour, procès-verbal, affaires n° I-IV et pièces annexes. Séance du 6 mai 1980 : ordre du jour, procès-verbal, affaires n° I-II. Séance du 12 mai 1980 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 24 juin 1980 : ordre du jour, procès-verbal, affaires n° I-X. Séance du 2 décembre 1980 : ordre du jour, affaires n° II ; IV-XIV (n° I ; III ; XV manquants). Séance du 15 janvier 1981 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 18 mars 1981 : procès-verbal. Séance du 8 mai 1981 : compte rendu. Séance du 17 décembre 1981 : compte rendu et pièces annexes. Séance du 29 mars 1982 : procès-verbal. Séance du 7 juin 1982 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 30 novembre 1982 : procès-verbal. • 1980-1982