Archives municipales de Nancy - Consultation du document « Commission des marchés publics »

Commission des marchés publics • 1970-1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1970-1982

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration communale • organisme consultatif • commande publique • commission municipale

Cotes extrêmes : 1 D 620

Sous-unités (1)

Séance du 25 avril 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 3 juin 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 17 juin 1970 : procès-verbal. Séance du 29 juillet 1970 : procès-verbal. Séance du 21 octobre 1970 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 3 novembre 1970 : procès-verbal. Séance du 6 novembre 1970 : ordre du jour. Séance du 15 décembre 1970 : procès-verbal. Séance du 3 février 1971 : procès-verbal. Séance du 3 mars 1971 : ordre du jour, procès-verbaux. Séance du 25 avril 1971 : procès-verbal. Séance du 18 mai 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 23 juin 1971 : ordre du jour, procès-verbaux. Séance du 29 juin 1971 : ordre du jour. Séance du 8 juillet 1971 : procès-verbal. Séance du 6 octobre 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 10 novembre 1971 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 27 novembre 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 14 décembre 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 8 mars 1972 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 11 mars 1972 : ordre du jour. Séance du 19 avril 1972 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 31 mai 1972 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 14 juin 1972 : compte rendu, procès-verbal. Séance du 16 octobre 1972 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 16 janvier 1973 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 8 février 1973 : procès-verbal. Séance du 10 avril 1973 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 29 mai 1973 : procès-verbal. Séance du 22 juin 1973 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 26 juin 1973 : ordre du jour. Séance du 16 octobre 1973 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 13 novembre 1973 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 4 décembre 1973 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 4 janvier 1974 compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 27 février 1974 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 8 mai 1974 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 13 juin 1974 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 27 juin 1974 : compte rendu sommaire. Séance du 9 octobre 1974 : compte rendu. Séance du 7 novembre 1974 : compte rendu sommaire. Séance du 13 novembre 1974 : ordre du jour. Séance du 19 décembre 1974 : ordre du jour. Séance du 24 avril 1975 : procès-verbal. Séance du 24 juin 1975 : procès-verbal. Séance du 23 septembre 1975 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 23 octobre 1975 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 27 novembre 1975 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 25 février 1976 : ordre du jour, procès-verbal, procès-verbal détaillé. Séance du 22 mars 1976 : ordre du jour, procès-verbal, procès-verbal détaillé. Séance du 13 mai 1976 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 8 juin 1976 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 24 juin 1976 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 22 septembre 1976 : ordre du jour, procès-verbal. Séan • 1970-1982