Registre des passeports délivrés aux individus inscrits sur la liste des émigrés non rayés définitivement et aux prêtres déportés qui étaient rentrés sur le territoire de la République. • an V Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire an V
Archives publiques
Cotes extrêmes : 2 I 30
Statut juridique
Descripteurs
Contexte historique : Révolution de 1789