Publications officielles • 1904-1932 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1904-1932
Archives de statut juridique mixte
Cotes extrêmes : 361 Z 31-33
Statut juridique
Descripteurs
Sous-unités (3)
- Recueil des travaux du Comité consultatif d'hygiène publique de France et des actes officiels de l'administration sanitaire : Tome trente-deuxième, année 1902 / Ministère de l'Intérieur et des Cultes, direction de l'Assistance et de l'Hygiène publiques, bureau de l'Hygiène publique. Melun Impr. administrative 1904 • 1904
- Recueil de documents sur les accidents du travail réunis par le ministère de l'Hygiène, de l'Assistance et de la Prévoyance sociales, service du Contrôle des assurances privées : n° 50 arrêté du 8 juillet 1920 fixant le tarif des frais médicaux en matière d'accidents du travail. Nancy Berger-Levrault 1920 • 1920
- Rapport présenté par l'Inspection générale des services administratifs. Melun Impr. administrative 1932 • 1932