Navigation et régime des eaux Canaux Canal de la Marne au Rhin Affaires foncières. – Expropriation : arrêté préfectoral (1840). Acquisition et cession de terrains : rapport, plans, procès-verbal d'adjudication, correspondance (1840-1958). Remise de chemins : procès-verbal de réception, rapports, plan (1883-1895). • 1840-1958 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier Tweet Scoop.it Description Ajouter un commentaire Date de l'unité documentaire 1840-1958 Statut juridique Archives publiques Descripteurs Sujet : voie navigable Type : plan Nom géographique : Marne au Rhin, Canal de la (France) Cotes extrêmes : 3 O 51