Canal de la Marne au Rhin • [1838]-1975 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire [1838]-1975
Archives publiques
Cotes extrêmes : 3 O 49-66
Statut juridique
Descripteurs
Sujet : voie navigable
Nom géographique : Marne au Rhin, Canal de la (France)
Sous-unités (18)
- Rapports de l'ingénieur en chef aux conseils généraux et aux conseils d'arrondissement (1891-1892, 1895, 1897-1908, 1911, 1913-1914). • 1891-1914
- Mémoire, cahier des charges, coupures de presse, correspondance (1847-1899, 1924, 1933, 1943). • 1847-1943
- Affaires foncières. – Expropriation : arrêté préfectoral (1840). Acquisition et cession de terrains : rapport, plans, procès-verbal d'adjudication, correspondance (1840-1958). Remise de chemins : procès-verbal de réception, rapports, plan (1883-1895). • 1840-1958
- Travaux de creusement du canal : rapports, correspondance (1839, 1847, 1850). • 1839-1850
- Travaux d'aménagement et de maintenance : cahier des charges, rapports, plan du tracé en 6 parties (de Jarville à Maxéville) coté 1 Fi 5062, correspondance (1857-1917, 1944-1960). • 1857-1960
- Indemnités : arrêtés préfectoraux, correspondance. • 1845-1858
- Carte du tracé du canal sur le territoire de la ville de Nancy. • 1890
- Autorisations de prise d'eau : rapports, règlements d'eau, avis, arrêtés préfectoraux (1858-1927, 1975). • 1858-1975
- Autorisations d'occupation de terrain : procès-verbaux d'enquête, rapports, avis, arrêtés préfectoraux, correspondance. • 1853-1897
- Autorisations d'occupation de terrain : procès-verbaux d'enquête, rapports, avis, arrêtés préfectoraux, correspondance. • 1905-1937
- Autorisations d'occupation de terrain : procès-verbaux d'enquête, rapports, avis, arrêtés préfectoraux, correspondance. • 1958-1965
- Exonérations de redevances : arrêtés préfectoraux (1866-1891, 1926, 1935). • 1866-1935
- Demandes diverses : rapports, coupure de presse, arrêté préfectoral (1846-1887, 1925-1952). • 1846-1952
- Contraventions : certificat, avis, arrêtés préfectoraux, correspondance. • 1866-1944
- Accidents : certificat, correspondance. • 1927-1928
- Plaintes : correspondance [1838]-1877, 1912-1958). • [1838]-1958
- Halage : avis, coupure de presse, arrêtés préfectoraux, plans. • 1934-1940
- Chômage : rapport, correspondance. • 1881-1924